Les romains et la loi

Introduction

Peut-on parler d'une réflexion sur la loi chez les écrivains latins ?

Le rôle de la tradition romaine

L'apport de la philosophie grecque

PREMIÈRE PARTIE : LA LOI, LE CITOYEN ET LA LIBERTÉ

Introduction

CHAPITRE I. LA LOI ET LA LIBERTAS

A) Le rôle de la lex publica dans la cité

1. La notion de lex

- Les leges et leurs traits communs

- La prépondérance de la lex publica

2. La rareté des lois romaines

- En droit privé

- En droit public

3. Le rôle des circonstances

- La lex Poetelia Papiria

Loi et conflits sociaux

La fonction des lois

B) Une règle générale

1. Une garantie de certitude

- Certitude et stabilité des lois

La tradition grecque

Loi et arbitraire

2. La loi et l’égalité

- Les XII Tables, un code égalitaire

- La critique de l’égalité

- L’égalité à Rome : une illusion ?

3. Les priuilegia

- La notion

- Ses origines

C) Loi et droits du citoyen

1. Les iura libertatis

- Loi et sécurité

- La notion de iura

2. La prouocatio

- Les leges deprouocatione

- Son mécanisme

- Sa signification

3. Libertas et licentia

CHAPITRE II : LE PEUPLE ET LA LOI

A) Les pouvoirs du populus : leur développement

1. L’époque royale

- Les curies et la loi curiate

- La tradition

- Les leges regiae et le ius Papirianum

2. Les débuts de la République

- L’assemblée centuriate

- Les XII Tables et la « souveraineté populaire »

- Les lois comitiales les plus anciennes

- L’auctoritas patrum

- Plébiscites et lois

- Le III^e siècle

B) La part du peuple dans l’élaboration des lois

1. La préparation des lois

- La préparation de la rogatio

- Le trinum nundinum

- Les contiones et le vote

2. La loi acte unilatéral ?

- Un peuple « souverain » ?

- Un magistrat tout-puissant ?

- Un contrat entre le peuple et le magistrat ?

3. La place du peuple : restreinte mais essentielle

- Iubere : l’activité du peuple

- Un système original et durable

C) Les écrivains et la libertas populi

1. Le rôle limité du populus

- Concorde et participation

- Le vote du peuple dans le De legibus

- Le choix des meilleurs

2. Abrogation des lois et liberté du peuple

- L’abrogation des lois romaines

- Le peuple est lié par son vote

3. L’autorité des lois

CHAPITRE II : ORDRE ET CONCORDE : UNE NOUVELLE CONCEPTION DE LA LOI

A) Les transformations de la loi à la fin de la République

1. La multiplication des lois

- La complexité de la lex publica

- Lois et magistratures

- Le légalisme républicain

2. La loi, instrument de changement

- Lois et réformes

- L’exemple des Gracques

3. La nouvelle forme des lois

B) Rome, une cité fondée sur des lois

3. Lois et organisation de la cité

- Des institutions fixées par la loi

- Les lois fondatrices des magistratures

2. Des lois fondamentales

- Le rôle des XII Tables

- Les « lois sacrées »

3. Les projets de codification

- Pompée et César

- Cicéron et le De legibus : une constitution

C) Lois et concorde

1. Le rôle unificateur de la loi

- Elle assure l’unité d’un peuple

- L’apport de la philosophie

2. Loi et concorde

- L’exemple de Platon

- Bonnes et mauvaises lois à Rome

- La concorde réalisée par la loi

3. Le refus des théories utilitaires

- Les sophistes

- Les épicuriens

- La loi, sagesse de la cité

Conclusion

DEUXIÈME PARTIE : L’INTERPRETATION DES LOIS

Introduction

CHAPITRE IV. LES RAPPORTS ENTRE LA LOI ET LE DROIT

A) Les rapports entre lex et ius

1. L’impossibilité de déroger au ius par la loi

2. Les leges imperfectae

- Leur mécanisme

- Leur signification

3. Le lien étroit entre lex et ius

- Dans les lois républicaines

- Chez les écrivains latins

B) La notion de ius chez Cicéron

1. La loi naturelle et droit naturel

2. Loi naturelle et tradition philosophique

- Les refus de Cicéron

- Une tradition éclectique

- L’influence de l’Académie

C) La loi naturelle et le droit positif

1. La critique du droit positif

- Des lois injustes

- La justice naturelle, une exigence primordiale

2. Le rôle de la coutume

- Un droit coutumier à Rome ?

- Les lois non écrites en Grèce

3. Le ius gentium

- Un droit commun à tous les peuples

- Tite-Live et le ius gentium

CHAPITRE V. LA LOI DANS LE TEMPS

A) Le vieillissement des lois

1. La non-rétroactivité des lois

- Un principe général

- Les Verrines et la lex Voconia

2. Le vieillissement des lois

- La langue des lois

- Des mesures dépassées

- Le temps, une mise à l’épreuve

B) Changement et stabilité dans les lois

1. Le nécessaire changement des lois

- Les réserves de Platon et d’Aristote

Les philosophes favorables au changement

2. Les dangers du changement

- L’affaiblissement des lois

- L’analyse des philosophes

- L’autorité de la loi

3. Le désir de stabilité

- L’exemple du pythagorisme

- Les Lois de Platon

C) Le progrès des lois

1. Lois éternelles et lois mortelles

- Supprimer les mesures de circonstances

- Lois et décrets

2. Le progrès dans la législation

- L’exemple de Platon

- Progrès et décadence dans le De re publica

CHAPITRE VI. LE LOI ET L’ÉQUITÉ

A) Les limites de la lettre

1. La tradition romaine

- Le formalisme du droit archaïque et son interprétation

- L’aequum et bonum dans les formules d’action

2. Le respect de la lettre

- Son utilisation dans le Pro Cluentio

- Sa signification

3. Les limites de la lettre

- La notion de la fraus legis

- L’interprétation ex uerbis dans le Pro Caecina

- Le sens de summum ius

B) L’équité : un correctif à la loi

1. Aequum et bonum et sententia legis

- L’esprit de la loi

- L’intention du législateur

- Droit réel et droit apparent

2. L’équité en Grèce

- Ses origines

- La critique de la loi chez Platon

- Aristote et l’équité

3. Le développement de l’équité à Rome

- Plaute et Térence

- Les Gracques et l’équité

C) L’équité, le droit et la justice

1. Équité et égalité géométrique

- Rendre à chacun ce qui lui revient

- L’équité et la clémence

2. Justice et équité

- Les rois et la justice équitable

- L’équité, fondement du ius ciuile

3. L’interprétation d’un droit équitable

- La notion de conueniens dans les Topiques

- Le magistrat, interprète de la loi

Conclusion

TROISIÈME PARTIE : RÉPRESSION ET ÉDUCATION

Introduction

CHAPITRE VII. LA CRAINTE DU CHÂTIMENT

A) Justice et châtiment

1. Une hiérarchie des sanctions

- L’égalité des fautes

- La loi du talion

- La notion de responsabilité

2. La douceur des lois

- Le refus d’une répression brutale

- Le fondement des châtiments

B) La fonction du châtiment

1. Protéger la société

- L’élimination des plus grands criminels

- Briser toute audace

2. Amender le coupable

- La tradition platonicienne

- Ses échos à Rome

3. Intimidation et exemple

- Des supplices exemplaires

- Une tradition ancienne

C) La crainte du châtiment et ses limites

1. Affaiblissement des sanctions et multiplication des lois

- L’usure des châtiments

- Les lois, sources des crimes

2. Le problème de l’impunité

- Faire le mal en secret

- L’analyse des épicuriens

- Tout crime reçoit son châtiment

CHAPITRE VIII. DE LA CONTRAINTE SOCIALE À L’OBÉISSANCE SPONTANÉE

A) La crainte de l’infamie

1. L’infamie à Rome

- Le rôle des censeurs

- L’infamie et la loi

2. Pudor et uerecundia

- Leur rôle chez Tite-Live

- L’interprétation cicéronienne

3. Les philosophes grecs et le sens de l’honneur

- Les législateurs pythagoriciens

- Les Lois de Platon

- Les limites de la crainte du déshonneur

B) Respect des lois et persuasion

- Préambules et persuasion dans les Lois

- Les préambules de Zaleucos et de Charondas

- L’utilisation des préambules par Cicéron

- Une tradition académique

C) Obéissance spontanée et origine des lois

1. La valeur de l’exemple

- Le rôle du chef

- La cité, image de ses gouvernants

- Le loi vivante

2. L’obéissance spontanée

- Un idéal : le respect volontaire

- Une hiérarchie dans l’obéissance

3. L’origine des lois répressives

- Elles naissent des crimes

- Une conception platonicienne et stoïcienne

CHAPITRE IX. LA LOI, LES MŒURS, ET L’ÉDUCATION

A) La loi et les mœurs

1. Corruption des mœurs et ruine des lois

- Le conflit des leges et des mores

- L’utilisation des bonnes mœurs

2. Graver la loi dans les mœurs : la tradition grecque

- Les lois adaptées aux mœurs

- Les mœurs accordées aux lois

- La place des mores à Rome

B) L’éducation et la loi

1. Une préparation aux lois

2. Le développement de l’instinct et des habitudes : la tradition grecque

- L’exemple de Platon

- Aristote

3. Disciplina et éducation

C) La place des lois

1. La formation par la loi

- Loi et vertu

- La loi éducatrice

2. La place des mœurs

- La loi ne peut tout régler

- La loi, un modèle de comportement

CONCLUSION : Un dialogue entre la tradition romaine et la philosophie grecque

BIBLIOGRAPHIE

INDEX

TABLE DES MATIÈRES