Annales de la société d'émulation du département des vosges
Société D'émulation Des Vosges - Collection Littératures
444 pages, parution le 19/06/2022
Résumé
Annales de la Société d'émulation du département des Vosges
Date de l'édition originale : 1899
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1899
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Sommaire
TABLE DES MATIERES
CHAPITRE I. LA JUSTICE CRIMINELLE CAPITULAIRE.
| Le droit de justice du Chapitre et la Vouerie. - Restrictions au droit de justice. - Origine et causes de ces restrictions. - Usurpation de la justice criminelle dans la prévôté d'Arches. - Divisions féodales de cette prévôté. - Juridiction du Chapitre au haut moyen-âge. - La « Justice ordinaire » de Remiremont : le Maire abbatial. - Les Jurés abbatiaux. - Le Grand et le Petit-Eschevin. - Le Doyen et le Clerc-Juré. - Etendue et siège de cette juridiction. - Justice et procédure criminelle. - Confiscation judiciaire. - Entreprises des oficiers du Voué. - Exécution des sentences par le Voué. - Affirmation verbale de la sentence. - Causes de l'exécution par le Voué. - Aggravation arbitraire de la peine capitale. - Exercice de la juridiction criminelle dans les bans de la Sénéchaussée. - La justice du Chapitre dans les bans de Gugney, Hennecourt, Bocquegney, etc. - Justice capitulaire exercée par les prévôtés ducales. - Résumé. | 264 |
CHAPITRE II. LA QUESTION JUDICIAIRE. - LES PROCES DE SORCELLERIE.
| La « question » dans la procédure capitulaire. - Un document qui en établit l'existence. - Son emploi assez fréquent. - Cas qui motivaient l'application à la question. - Instruments de torture judiciaire. - Le tortionnaire de la Justice de Remiremont. - Traitement du tortionnaire au début XVIIe siècle. - La question judiciaire pour cas de vol. - Les idées sur la sorcellerie au XVIe et au XVIIe siècle. - Conséquences de l'applicaton de la question aux faits de sorcellerie. - Les dénonciations au cours de la torture. - Cas de dénonciations de ce genre. - Autres cas du même genre. - Cas de dénonciation en récidive de sorcellerie. - Ensemble de mesures à l'égard de sorcières au Val-d'Ajo. - Dénonciation suivie de rétractation. - Conclusions à tirer de cet ensemble de faits | 296 |
CHAPITRE III. LA JUSTICE CIVILE CAPITULAIRE ET ABBATIALE.
| Organisation propre de la justice civile capitulaire. - Ressort des justices rurales capitulaires. - Restrictions apportées à l'exercice des juridictions rurales. - Ressort des justices civiles appartenant à divers offices capitulaires. - Le " Buffet " de la De Doyenne. - Le " Buffet " de la De Abbesse. - Sentence d'appel de ce Buffet. - La " Chambre " abbatiale. - Juridiction administrative et contentieuse de cette Chambre. -Difficultés soulevées par les officiers judiciaires du Voué. - Le conflit de 1661. - L'intervention du duc Charles IV. - Difficultés soulevées pendant l'occupation de la Lorraine par la France. - Règlement du conflit par Louis XIV. - Situation juridique du Chapitre à la fin du XVIIe siècle | 329 |
CHAPITRE IV. ATTEINTES AUX DROITS JUDICIAIRES DU CHAPITRE.
| L'action des légistes du duc Léopold contre les droits judiciaires de l'Eglise. - L'arrêt de 1702 du Conseil d'Etat de Léopold : droit de préséance attribué aux officiers ducaux. - Juridiction commune dans les prévôtés de Bruyères, Arches et Dompaire ; diminution des droits du Chapitre. - Conséquences des mesures prises. - Maintien avec restriction de la juridiction capitulaire dans la Sénéchaussée de Remiremont. - Motifs des restrictions apportées à cette juridiction. - La justice criminelle capitulaire au XVIIIe siècle. - Nouveau conflit sous Stanislas. - Autres exemples de juridiction capitulaire. - L'immunité de la Sénéchaussée en matière d'exécutions criminelles. - Vaines revendications du Chapitre près de Stanislas. - La déclaration de 1751 et la juridiction bailliagère commune. - Modifications anormales. - Maintien de la juridiction capitulaire dans la Sénéchaussée. - Causes et portée des modifications réalisées par Stanislas. - Velléités d'abandon par le Chapitre de sa juridiction criminelle ; résistance des officiers de l'Hôtel-de-Ville. - Résumé spanstorique . | 354 |
TABLE DES MATIERES CONTENUES DANS LE VOLUME DE 1899
| Extraits des procès-verbaux des séances | 5 |
| Séance publique et solennelle | 7 |
| René PERROUT. Discours d'ouverture | 7 |
| C. CLAUDOT. Rapport de la Commission d'agriculture | 20 |
| CHEVREUX. Rapport de la Commission d'spanstoire et d'archéologie | 32 |
| CHAUDEY. Rapport de la Commission littéraire | 42 |
| LOWENDOWSCKI. Rapport de la Commission scientifique | 44 |
| L. AMANN. Rapport de la Commission des Beaux-Arts | 46 |
| Récompenses décernées par la Société | 50 |
| A. FOURNIER. La topograpspane ancienne du département des Vosges. « La Plaine » ( 2e Partie ) | 55 |
| V.-A. BERGEROT. Etude sur l'organisation judiciaire du Chapitre féodal de Remiremont | 261 |
| Ch. LEBRUNT. Notice nécrologique sur M. Jean-Auguste Ohmer | 389 |
| LE MOYNE. Discours prononcé sur la tombe de M. Voulot. | 399 |
| CHEVREUX. Rapport sur le Musée départemental des Vosges | 403 |
| Extraits des procès-verbaux du deuxième semestre 1898 et du premier semestre 1899 | 408 |
| LISTE des membres de la Société d'Emulation | 422 |
| LISTE des membres décédes depuis l'impression des dernières annales | 437 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Société D'émulation Des Vosges |
| Collection | Littératures |
| Parution | 19/06/2022 |
| Nb. de pages | 444 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1067g |
| EAN13 | 9782329765990 |
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