Résumé
Le Code belge du transport contient la majorité des textes législatifs et réglementaires belges, européens et internationaux relatifs à tous les modes de transport. Chaque mode est présenté en cinq chapitres : généralités, infrastructures, circulation, exploitation, contrats. La jurisprudence et des commentaires ont été ajoutés. Régulièrement, un complément électronique, "Quid novi ?", est mis à la disposition des lecteurs.
Depuis 2010, les Codes belges Bruylant sont publiés et mis à jour de façon régulière sous forme de 18 tomes brochés distincts (format 17 x 24 cm).
Une nouvelle présentation qui allie les avantages suivants : volumes brochés plus spécifiques, format pratique, notes de renvoi et extraits de jurisprudence propres aux Codes Bruylant, traduction française officielle des principaux textes législatifs et réglementaires des autres communautés et région.
Depuis 2010, les Codes belges Bruylant sont publiés et mis à jour de façon régulière sous forme de 18 tomes brochés distincts (format 17 x 24 cm).
Une nouvelle présentation qui allie les avantages suivants : volumes brochés plus spécifiques, format pratique, notes de renvoi et extraits de jurisprudence propres aux Codes Bruylant, traduction française officielle des principaux textes législatifs et réglementaires des autres communautés et région.
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Bruylant |
| Parution | 24/06/2010 |
| Poids | 1364g |
| EAN13 | 9782802729617 |
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