Mémoires de l'académie de stanislas

Académie De Stanislas - Collection Littératures

616 pages, parution le 02/10/2024

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QUANTITÉ

Résumé

Mémoires de l'Académie de Stanislas
Date de l'édition originale : 1877

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Sommaire

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TABLE

DES PRINCIPALES COUSTUMES

Premier article de trois bailliages de Lorraine: de Nancy, de Vosges et Allemaigne, et de la manière dy procéder avec les fois que lon doibt tenir les assizes.	50
Ung gentilhomme voulant demander quelque chose pour seigneurie ou aultre chose.	51
Pour demander quelque chose à nostre souverain seigneur pour seigneurie fault adresser au procureur général.	52
De la manière de faire les adjournemens et des dangiers des deffaultz.	53
Après première et seconde proclamation obtenue, le deffendeur peult respondre sans dangier.	54
Parties comparantes au troisiesme adjournement, lacteur faict sa demande.	56
Laquelle demande, baillez par escript, se lict par le greffier.	57
Si la demande est incertaine, parquoy ne seroit aultre dilation donnez.	57
Sur laquelle demande acceptez en cour et de la manière de faire asseing avec commissaires.	58
Asseing mal faict ne peult plus lacteur retourner à sa justice.	60
Au semblable sil ne les faict dedans le temps à luy ordonnez retourne la faulte des commissaires.	60
Garant de forain et de la manière dy procéder.	61
Faictz réelz avec la manière dy procéder.	63
Conseil retenu avec départ de cour.	65
Toutes actions de propriété se desduisent aux susdictes assizes.	66
Bénéfices, francqz alloeufz avec retraictes de fiefz et arrière fiefz se terminent aux dictes assizes.	67
Consigner argent en main de bailly où lachapteur ne pourroit estre trouvé.	68
Gens nobles peuvent vendre leurs fiefz et sans dangier.	69
Les assizes de Mirecourt et les appels de Mirecourt à Nancy, et avec les despens du fol appel.	70
Lappel est relevé.	71
Des actions réelles des cas de rotturiers et de pottes.	78
Du bailliage d'Allemaigne et de la manière dy procéder.	80
Du bailly de Nancy et de ses lieutenans.	82
Assizes où il ny a nulz appeaulx et les sentences sont deffinitifves.	83
Ouverture dappeaulx.	85
Sept gentilzhommes à vuyder un appeaulx.	86
Haulte possession.	87
Haulte possession au droict de Bémont.	87
Lhomme peult advantaiger sa femme, à scavoir quelle aura lusuffruict de ses acquestz.	89
Douaire coustumier et de la forme dicelluy.	90
Les filles sans frères sont héritières esgallement.	91
Les fils sont héritiers esgallement, sinon que laisnez a hault toict.	91
Fils aisnez faict les reprinses et porte les armes.	92
Enffantz rotturiers succèdent esgallement en toutes successions.	92
Enffantz de premier lict prennent la moictié des successions.	92
Du Douaire que gentillefemme survit après la mort du marit: au semblable auront les rotturiers.	93
Les parens du père excluent ceulx de la mère en successions.	95
Sy le décédé na frères, soeurs ny aultres héritiers germains.	96
Après partaiges faictz entre enffantz de lict brisé dont lung mort, ses frères et soeurs lui héritent tant que la ligne durera; et, après la ligne faillie, si le cas arrive, les aultres luy héritent, et comment les successions doivent allez ès filles.	97
Gaigières sortissent nature de meubles et demeurent au survivant.	99
Bastardz sans lignes ne héritent ensemble de successions de frères.	99
Accrues de bois, terres vagues et aultres fruictz sans la haulte possession appartiennent au seigneur.	100
Lhomme peut vendre, aliéner, eschanger ses acquestz de luy et de sa femme, et non ses anciens héritaiges, sans le consentement de sa femme.	100
Conjoints nobles peuvent advantaiger de leurs enfans lung plus que laultre	102
La femme peult tester de ses anciens héritaiges avec licence de son marit et non aultrement.	102
Successions entre toutes gens vont de degrez pareil et ne retournent.	103
Lhomme et femme en faisant son testament peult eslire pour exécuteur tel que bon luy semble.	104
Pour choses après morte main, debtes, promesses ou aultres fault sept tesmoings.	105
Injures et manière dy procéder.	106
Cas de délictz, et, sur une lettre de bailly, le demandeur peult faire trois demandes.	108
Avant et après procès intentez, se prennent appoinctiez les parties sans dangier.	109
Après quatre deffaultz obtenuz par lacteur, le deffendeur est dejectez de son possessoire.	109
En faict dactions personnelles.	110
Lhomme ne peult estre arresté sans quil sy ait soubmis.	110
Retraicte dhéritaiges il ny a que ung ang et jour en vendaige de seigneuries et aultres.	111
Où il y a retraicte par les parens de ladcenseur dedans lan et jour à lhéritage asseuré.	111
Eschange où il y a solte y a retraicte.	112
A don dhéritaige ny a retraicte.	112
Les plus prochains à la retraicte.	112
En faictz de meubles ny a retraicte, saulfz de biens meubles venduz à droict de ville.	113
Héritaiges venduz à droict de ville, il peult retraire dedans quinze jours.	114
En faictz dhéritaiges venduz et non payez sont mobiliaires.	114
Pendant lan de retraicte le dict debteur acteur ne doibt démolir héritaige sans restitution.	115
Nest tenu le retrayeur à restitution ny remboursement de quelque réfection à lacteur sy donc nest nécessaire.	115
Au pareil se faict sur les héritaiges de la femme.	117
Tous dons dhéritaiges sortissent nature dhéritaige entre lhomme et la femme.	117
Censives rachaptables sortissent nature de meubles.	118
Héritaiges venduz par lhomme ou femme appelez à garant sen peult deffendre.	118
Héritaiges venduz par le marit et il a promis garantir, les enffantz et héritiers sont tenuz à garantir.	119
Où les enffantz du premier mariaige se doibvent adresser pour avoir la retraicte des mariaiges de leur mère.	119
Où la femme ne peult réclamer droict de propriété, dacquestz, dusuffruict ny aultrement.	120
Sy censives se laissent à payer par plusieurs termes, comment on y procède.	121
Gaigières, cédulles au-dessus de trente ans ne vallent rien.	122
Où possession sacquiert sur tous biens et sont toutes personnelles.	122
Qui veult racheter quelque héritaige du gaigez fault présenter argent entièrement.	123
Où le retrayeur doit consigner largent au reffuz de lachapteur.	123
Où le vendeur a rachapt perpétuel.	124
Où laix et admodiation sont de nulle valeur après mort ou mariages.	124
Où les dictes admodiations ont force et sortissent leur dict effect.	125
Où on ne peult arrester ung homme au corps pour debtes sil ne sy ait obligez.	125

TABLE DES MATIÈRES

Compte rendu de l'année 1877-1878, par M. E. Michel.	I
Éloge du professeur Blondlot, par M. Jacquemin.	XXIV
François Hoffman, sa vie, ses oeuvres, par M. P. Jacquinet.	XLV
Réponse du président, M. Jalabert, aux récipiendaires.	XCV
Proclamation, par M. Simoniu, secrétaire perpétuel, du prix des mères de famille, fondé en 1877.	CXV
Discours prononcé sur la tombe de M. Gérard, au nom de l'Académie de Stanislas, par son président M. Jalabert.	CXX
Discours prononcé sur la tombe de M. Gérold, au nom de l'Académie de Stanislas, par son président M. Jalabert.	CXXIV
Réponse aux questions, en date du 24 janvier 1875, de son Excellence le Ministre de l'instruction publique, concernant l'Académie de Stanislas (Société royale des sciences et belles-lettres de Nancy).	CXXX
Les plus principalles et générales coustumes du duchié de Lorraine, par M. Bonvalot.	1
Du droit public et de la législation des petites écoles, de 789 à 1808, par M. Maggiolo.	132
Quelques vues sur l'histoire et le génie de la langue française, par M. Benoit.	197
Tableaux faussement attribués à J. Callot, par M. Meaume.	237
Études sur les prolifications, par D.-A. Godron.	274
Nouvelles observations sur les Primula de la section primulastrum, par D.-A. Godron.	343
Des cultures d'Aegilops speltoeformis faites par M. Durieu de Maisonneuve, et de leurs résultats, par D.-A. Godron.	362
École lorraine, le peintre Senémont (1720-1782), par Jules Renauld.	369
Un patois lorrain, par M. Clesse (suite).	398
Programme du prix de chimie appliquée, fondé par feu M. Paul Bonfils et décerné par l'Académie de Stanislas.	435
Liste des ouvrages imprimés offerts à l'Académie.	437
Liste des sociétés savantes de la France et de l'étranger en rapport avec l'Académie de Stanislas, 1877-1878.	445
Tableau des membres composant l'Académie de Stanislas suivant l'ordre de réception.	455

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Académie De Stanislas
Collection	Littératures
Parution	02/10/2024
Nb. de pages	616
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	1465g
EAN13	9782418235526