Procédure pénale

Coralie Ambroise-Castérot, Philippe Bonfils - Collection Thémis - Droit

568 pages, parution le 21/08/2024

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Résumé

Compte tenu de la pénalisation croissante de l'ensemble des branches du droit, la procédure pénale est une matière incontournable. Garantie contre l'arbitraire et protectrice des droits de l'homme, elle constitue également le moyen de mettre en application le droit pénal général et spécial. L'étude de la procédure pénale conduit à envisager l'organisation judiciaire pénale (les juridictions de droit commun et d'exception), l'objet du procès pénal (les actions publique et civile), le droit commun du procès pénal (les principes directeurs et les preuves) et les différentes phases de la procédure (l'enquête, l'instruction, le jugement et les voies de recours). L'ouvrage est à jour, conformément aux réglementations en vigueur.

L'auteur - Coralie Ambroise-Castérot

Coralie Ambroise-Castérot est agrégée des Facultés de droit et Professeur à l'université de Nice Côte d'Azur.

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Philippe Bonfils est agrégé des Facultés de droit. Il enseigne à l'université Paul Cézanne (Aix-Marseille III). Il est aussi directeur du Master recherche droit processuel.

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Sommaire

Introduction Qu'est-ce que la procédure pénale L'histoire de la procédure pénale Les caractères de la procédure pénale Première partie. — L'organisation judiciaire pénale Les juridictions de droit commun Les juridictions d'exception Deuxième partie. — L'objet du procès pénal L'action publique L'action civile Troisième partie. — Le droit commun du procès pénal Les principes directeurs du procès pénal Les preuves Quatrième partie. — Les phases du procès pénal Titre I. La phase préparatoire L'enquête L'instruction Titre II. La phase décisoire Le jugement Les voies de recours

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	PUF
Auteur(s)	Coralie Ambroise-Castérot, Philippe Bonfils
Collection	Thémis - Droit
Parution	21/08/2024
Nb. de pages	568
Format	15.1 x 21.6
Poids	748g
EAN13	9782130864691