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Traité de droit civil
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Traité de droit civil

Traité de droit civil

Geneviève Viney, Patrice Jourdain

820 pages, parution le 05/12/2001 (2eme édition)

Résumé

Ce volume est consacré aux conséquences de l'affirmation d'une responsabilité. Il traite des condamnations à exécuter l'obligation méconnue ou à réparer en nature le dommage causé par l'inexécution ainsi que des dommages et intérêts dont il examine les règles d'évaluation tant par voie judiciaire que légale ou conventionnelle. Il expose enfin le régime de l'assurance de responsabilité.

Par rapport à la 1re édition réalisée par Geneviève Viney en l'ouvrage n'a pas subi de profonds bouleversements. Cependant, outre l'apport des textes, des décisions judiciaires et des commentaires doctrinaux les plus récents, certains passages ont été sensiblement enrichis et approfondis.

Table des matières

  • Titre I
  • Les condamnations à executer ou réparer en nature
  • Titre II
  • Les dommages et intérêts
  • Sous-Titre I
  • L'évaluation judiciaire des dommages et intérêts
  • Sous-Titre II
  • Les conventions portants portant sur la réparation
  • Sous-Titre III
  • Les aménagements légaux de la réparation
  • Titre III
  • L'assurance de la responsabilité
  • Sous Titre I
  • Les conditions d'éfficacité de l'assurance de responsabilité
  • Sous-Titre II
  • La mise en oeuvre de l'assurance de responsabilité civile

L'auteur - Geneviève Viney

Geneviève Viney est professeur émérite à l'Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne).

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L'auteur - Patrice Jourdain

Patrice Jourdain, agrégé des Facultes de droit, est professeur de droit civil à l'Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne).

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) LGDJ
Auteur(s) Geneviève Viney, Patrice Jourdain
Parution 05/12/2001
Édition  2eme édition
Nb. de pages 820
Format 14,8 x 23
Couverture Broché
Poids 1255g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782275020907

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