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Répertoire de la législation des chemins de fer français, réseaux secondaires d'intérêt général

Chemins de fer d'intérêt local et tramways, 31 décembre 1900

Auteur : France. Direction Générale Des Chemins De Fer Et Des Routes

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

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29,00 €

Tribunal civil de la seine. la famille de treil de pardailhan défenderesse

Contre le comte jules de pardaillan demandeur. pièces justificatives

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

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13,90 €

Impôt sur le chiffre d'affaires, guide du contribuable par un rédacteur au ministère des finances

Loi 25 juin 1920, décrets 26 juin et 24 juillet 1920, de l'arrêté ministériel du 1er juillet 1920

Auteur : V.-F. Lefebvre

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

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16,50 €

Loi du 29 janvier 1881 sur la marine marchande. décret portant règlement d'administration publique

Pour l'application de la loi du 29 janvier 1881. circulaire ministérielle du 26 août 1881

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Situation des finances au vrai, mise à la portée des contribuables, pour prouver qu'une réduction

De 50 millions sur la contribution foncière, dont cinq millions à paris, doit être accordée dès 1819

Auteur : N. Bricogne

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

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17,50 €

Gouvernement général de l'algérie. service de la propriété indigène. instruction modifiant

L'instruction du 7 mars 1898 sur les enquêtes à effectuer en exécution de la loi du 16 février 1897

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Traité de l'annexion au territoire français et de son démembrement

Histoire du territoire français et sa formation, principes du droit naturel

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

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27,00 €

Loi sur le payement des loyers, loi du 9 mars 1918 des droits des locataires et des propriétaires

Circulaires ministérielles de son application, loi 4 janvier 1919, 23 octobre 1919, 26 octobre 1919

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Tableau dramatique de la justice au xixe siècle, résumé de la vie judiciaire d'un avocat, c. ledru

Et dans la révélation des mystères de l'affaire contrafatto. tome 1

Auteur : Louis Bouclon

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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33,40 €

Lettres à s. m. louis xviii. lettre à s. m. charles x. au roi charles x

Lettre de m. de la bourdonnaye au baron de satgé et réponse

Auteur : Bon Satgé

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Mémoires pratiques sur les maladies des yeux. livraison 1-2

Méthode autodermique. cure de la tumeur et de la fistule lacrymales. thérapeutique des kératites

Auteur : François-Louis Tavignot

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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18,50 €

Acte de société des auteurs et compositeurs dramatique passé devant me thomas, 21 février 1879

Modifié par acte passé devant me garanger, 17 mars 1904 et actes déposés à me chavane, 27 mars 1911

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Cahier des charges relatif à la fourniture au service de l'artillerie des éléments de bouches à feu

Tirage d'octobre 1928, comportant les modifications prescrites par les feuilles rectificatives

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Le premier centenaire d'un martyr, à la mémoire de m. pierre-adrien toulorge, mis à mort à coutances

13 octobre 1793, discours. cérémonie du centenaire dans l'église de muneville-le-bingard

Auteur : Isidore Bousquel

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Les obligations en droit égyptien comparé aux autres droits de l'antiquité, leçons

École du louvre. appendice sur le droit de la chaldée au xxiiie siècle et au vie siècle avant j.-c.

Auteur : Eugène Revillout

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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33,50 €

Instruction du 24 mars 1899 pour le classement des chevaux, juments, mulets, mules

Et voitures attelées susceptibles d'être requis pour le service de l'armée

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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10,90 €

Sur le cystocèle vaginal ou hernie de la vessie par le vagin, et sur les moyens d'y remédier

Observations sur d'autres déplacements des organes génitaux de la femme. académie des sciences

Auteur : Mme Rondet

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,90 €

Mémoire, interjetant appel d'un jugement du tribunal de police correctionnelle qui le condamne

À trois mois de prison comme auteur de la brochure réflexions sur le procès de m. a. c. scheffer

Auteur : Joseph-Philippe-Étienne Rey

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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14,90 €

Instruction sur le mode d'adjudication de la fourniture des toiles à doublure en lin et en coton

Nécessaires au service de l'habillement du 1er janvier 1894 au 31 décembre 1899

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Troubles oculaires dans l'ataxie locomotrice, paralysie des nerfs moteurs, atrophie des nerfs

Optiques, névrite de la cinquième paire, traitement, leçons. ecole pratique, faculté de médecine

Auteur : Xavier Galezowski

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

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