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Recherche : droit

Résultats : 15981 à 16000 sur 59737 livres

Jus romanum : de jure dotium. droit civil français : du régime en communauté, de ce qui

Compose la communauté légale.b.fre.droit commercial : de la banqueroute frauduleuse

Auteur : Barbier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

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11,00 €

Jus romanum : de eo quod certo loco, droit français : du payment

Auteur : Ambrosi

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Droit civil français : des causes qui dispensent de la tutelle, de l'incapacité, des exclusions et

Destitutions de la tutelle, jus romanum : de excusationibus tuterum vel curatorum

Auteur : Léon Batbedat

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

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11,00 €

Jus romanum : de provinciali solo et de jure emphytenticario. droit français : du domaine

Privé de l'etat

Auteur : Boulard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

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10,90 €

Droit civil français : interdiction judiciaire . jusromanum : de cura furiosi prodigique .

Droit administratif : organisation de l'administration des finances

Auteur : Bouchon

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

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11,50 €

Annuaire de droit de l'union européenne 2015 - 2ème édition

Auteur : Picod F. Blumann C.

Éditeur : Editions Panthéon Assas

Date de parution : 22/11/2016

Expédié sous 5 jours

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140,00 €

Citoyennes !

Il était une fois le droit de vote des femmes

Auteur : Caroline Stevan

Éditeur : Helvetiq

Date de parution : 03/09/2021

Expédié sous 9 jours

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21,90 €

L'effet Mathilda

Invisibilité des femmes dans les sciences et rôle du droit

Auteur : Catherine Puigelier

Éditeur : Mare et Martin

Date de parution : 02/09/2021

Expédié sous 5 jours

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23,00 €

Lettres patentes sur arrest du conseil du 6 may 1748 servans de règlement pour les brasseurs à paris

Sous-fermiers des droits qui se perçoivent sur les bierres

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2021

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Les droits de l'homme en rd congo pendant la transition (1990-2006)

Auteur : Sylvestre Pakabomba Mukenge

Éditeur : Editions universitaires européennes

Date de parution : 07/11/2016

Expédié sous 9 jours

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35,90 €

De l'exécution des jugements et des interdits par la manus militaris droit romain : des dispenses

De rapport droit français : thèse pour le doctorat soutenue le 16 juin 1891

Auteur : Barandiaran Albuquerque

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/11/2016

Expédié sous 9 jours

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17,50 €

Thèse pour obtenir le grade de licencié en droit : présentée et soutenue publiquement à la

Faculté de droit de strasbourg, le jeudi 11 juin 1835,

Auteur : D Gerbaut

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/11/2016

Expédié sous 9 jours

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11,00 €

Acte public pour la licence : présenté à la faculté de droit de strasbourg, et soutenu

Jeudi 18 août 1853,

Auteur : Charles Germain

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/11/2016

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

De la propriété de la pensée et de la contrefaçon considérée comme droit d'aubaine et de détraction

Auteur : Jean-Baptiste-Ambroise-Marcellin Jobard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/11/2016

Expédié sous 9 jours

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11,50 €

Le droit administratif belge. de l'ordre public et de la police administrative en belgique

Auteur : Fooz

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/11/2016

Expédié sous 9 jours

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42,50 €

De la propriété de la pensée et de la contrefaçon considérée comme droit d'aubaine et de détraction

Auteur : Jean-Baptiste-Ambroise-Marcellin Jobard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/11/2016

Expédié sous 9 jours

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13,90 €

Université de lyon. faculté de droit. le crédit personnel de l'agriculteur et les sociétés

De crédit agricole. thèse pour le doctorat

Auteur : Charles Godde

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/11/2016

Expédié sous 9 jours

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18,00 €

Université de paris. faculté de droit. de la capacité des enfants naturels à recevoir par

Donations. thèse pour le doctorat

Auteur : Grimaud

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/11/2016

Expédié sous 9 jours

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16,50 €

Université de paris. faculté de droit. du délit d'usure. thèse pour le doctorat

Auteur : Geoffrion

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/11/2016

Expédié sous 9 jours

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19,50 €

De l'application du droit commun à la propriété littéraire et artistique. publication du

Comité de l'association pour la défense de la propriété littéraire

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/11/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

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