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Entreprise agricole et optimisation fiscale
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Entreprise agricole et optimisation fiscale

Entreprise agricole et optimisation fiscale

Pascal Cornu

255 pages, parution le 02/12/2004

Résumé

L'objectif de cet ouvrage est d'aider et d'accompagner le chef d'entreprise dans sa réflexion sur les orientations de celle-ci. Afin de prendre le recul nécessaire à tous choix stratégiques et tactiques, il est indispensable d'acquérir une méthode rigoureuse et des connaissances techniques plus approfondies. Pour ce faire le lecteur a à sa disposition : - une première partie synthétisant les principaux paramètres techniques et leurs articulations, - une deuxième partie thématique illustrée de cas pratiques. Selon le Professeur Maurice COZIAN, l'optimisation fiscale nécessite des audaces calculées, avec le souci constant des limites à ne pas franchir. En d'autres termes, les timorés ne se consolent jamais en méditant la devise qu'arbore les pugnaces "Audaces fortuna Juvat ! " : " la fortune favorise les audacieux" (Virgile Eneide, X, 284)

Sommaire

  • Le contexte politique européen
  • La pression fiscale et sociale
  • Les principes de fonctionnement
    • Qu'est-ce qu'une entreprise agricole ?
    • Comment est-elle imposée ?
    • Quels sont les moyens de financement ?
    • Quelle rémunération pour le capital ?
    • Quelle forme de rémunération pour le travail ?
  • Thematiques et applications pratiques
    • L'exploitation sous forme sociétaire ou sous forme individuelle ?
    • Spécificité de certains groupements
    • Conséquences d'une mise en société de l'exploitation
    • Apport en société - régime spécial des plus-values - article 151 octies du cgi
    • Sortie d'un élément d'actif immobilisé
    • Gestion des revenus
    • Le bail à métayage : moyen d'exploitation de gestion et de transmission
    • Démembrement du droit de propriété et optimisation fiscale
    • Optimisation et groupe de sociétés
  • Voir tout
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    Caractéristiques techniques

      PAPIER
    Éditeur(s) France agricole
    Auteur(s) Pascal Cornu
    Parution 02/12/2004
    Nb. de pages 255
    Format 17 x 24
    Couverture Broché
    EAN13 9782855571164

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