
Guide juridique pratique du plaisancier
Aurélien Viratelle, Anne Margotin
Résumé
Plus de trois millions de Français pratiquent les sports de plaisance chaque année et se posent de nombreuses questions sur leur responsabilité juridique.
Dans un style clair et didactique, les auteurs abordent plus de cinquante thèmes qui intéressent tous les marins et les amateurs de voile : achat, location et vente des bateaux, place de port et gardiennage, assistance en mer, sécurité, responsabilité du chef de bord...
Ils appuient leurs commentaires et leurs explications sur les extraits des textes officiels et la jurisprudence la plus récente.
Des modèles de contrats ainsi qu'un carnet d'adresses aideront le lecteur dans ses démarches administratives.
Facile à consulter, ce guide juridique deviendra vite indispensable à tous ceux qui souhaitent naviguer en parfaite connaissance de cause.
Au sommaire
- Transfert de propriété
- Financement
- Utilisation collective du navire
- Importation d'un navire
- Régime administratif du navire
- Location
- Voyages de longue durée
- Contrats sur le navire
- Sécurité et responsabilité
- Littoral
- Loisirs nautiques
- Skipper professionnel
- Déplacement du navire
- Épaves et autres biens
- Droit pénal
L'auteur - Aurélien Viratelle
Ancien avocat au Barreau de Paris et titulaire d'un DEA de Droit privé, Aurélien Viratelle est juriste en Droit de l'environnement et a assuré la chronique juridique de diverses revues de voile.
L'auteur - Anne Margotin
Diplômé notaire (IDSN) et titulaire d'un DEA de
politique criminelle, Anne Margotin est juriste en Droit
des affaires.
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Arthaud |
Auteur(s) | Aurélien Viratelle, Anne Margotin |
Parution | 26/11/2002 |
Édition | 2eme édition |
Nb. de pages | 378 |
Format | 15,2 x 24 |
Couverture | Broché |
Poids | 463g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782700395594 |
ISBN13 | 978-2-7003-9559-4 |
Avantages Eyrolles.com
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse