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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 20901 à 20920 sur 45762 livres

Manuel du recrutement ou recueil des ordonnances, instructions approuvées par le roi

Décisions ministérielles auxquelles l'éxécution de la loi du 10 mars 1818 a donné lieu

Auteur : Pierre Foucher

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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31,50 €

Continuera-t-on de délivrer, pour les inventions industrielles, des titres qui

Sous la dénomination de brevets, conféreront le droit privatif d'exploiter ces inventions ?

Auteur : Antoine-Benoît Vigarosy

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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12,90 €

Cours de droit civil français

Auteur : Joseph Bernardi

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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26,00 €

La responsabilité pénale des ministres d'après le droit français actuellement en vigueur

Thèse pour le doctorat, l'acte public soutenu le 28 octobre 1899

Auteur : André-Georges Bel

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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16,50 €

Recueil de lois, réglements et actes de l'administration publique concernant les cours d'eau

2e édition

Auteur : 0.0

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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20,50 €

Recueil des lois, ordonnances, règlemens et tarifs concernant les perceptions municipales à paris

Auteur : France

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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19,00 €

Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines

De celles de la coutume de paris et du nouveau code des français

Auteur : Pierre-Louis-Claude Gin

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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23,90 €

Opuscules de jurisprudence

Auteur : André-Marie-Jean-Jacques Dupin

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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45,00 €

Recueil des règlements généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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34,50 €

Pétition à messieurs les membres du conseil municipal de la ville de lille : demande de subvention

Auteur : Simon Lévy

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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9,50 €

Rapport sur la crue du fleuve rouge et les inondations du tonkin en 1915

Auteur : Inspection Générale Des Travaux Publics Indochine Française

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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13,90 €

Conférence boncenne. calcul du salaire de base d'après la loi du 9 avril 1898

Et son application à la grève, conférence prononcée, le 20 janvier 1904

Auteur : Albert Joly

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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9,50 €

Recueil de la législation en vigueur en annam et au tonkin depuis l'origine du protectorat

Jusqu'au 1er mai 1895. supplément

Auteur : Ganter

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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27,00 €

Conseil central d'hygiène publique et de salubrité de nantes et du département de loire-inférieure

Rapport sur le déplacement de l'abattoir de nantes en 1882

Auteur : Bernard Abadie

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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9,50 €

L'esprit des institutes de l'empereur justinien conféré avec les principes du code napoléon

Auteur : Antoine-Toussaint Desquiron de Saint-Agnan

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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26,50 €

Chambre de commerce de maine-et-loire. sociétés par actions

Examen du projet de loi adopté par le sénat et soumis à la chambre des députés

Auteur : Max Richard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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9,50 €

Traité de l'usufruit, de l'usage et de l'habitation

Auteur : Genty

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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23,90 €

Extrait du règlement provisoire sur l'instruction à pied et à cheval dans les régiments d'artillerie

À l'usage des sous-officiers, brigadiers et artificiers

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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19,50 €

De la compétence ou des attributions respectives des divers officiers publics

Auteur : Gand

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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19,50 €

Commentaire du code de commerce et de la législation commerciale. Tome 3

Auteur : Isidore Alauzet

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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33,00 €

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