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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 11021 à 11040 sur 45588 livres

Notice ou questions de procédure

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

9,50 €

Les obligations en droit romain. Tome 1

Auteur : Polynice Alfred Henri Van Wetter

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

26,50 €

Commentaire des lois des 17-23 juillet 1856 sur l'arbitrage forcé

Et les sociétés en commandite par actions

Auteur : Jassuda Bédarride

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

18,00 €

Guide du percepteur. renseignements généraux. contributions, taxes

Produits divers et frais de poursuites. services du trésor et des départments. 11e édition

Auteur : E. Pleot Conti

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

46,50 €

Instruction du 1er décembre 1920 pour l'application de la loi du 24 juin 1919 sur les réparations

À accorder aux victimes civiles de la guerre et du décret du 20 août 1920

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

16,50 €

Législation des vins et spiritueux. règlement d'administration publique sur les distilleries

De mélasses, vins, fruits. extrait de l'annuaire des halles et marchés

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

9,50 €

Souveraineté et liberté, leçons. université colombia, new-york, 1920-1921

Auteur : Léon Duguit

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

19,50 €

Système de remède à la détresse sociale actuelle

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

16,50 €

Notions de droit rural, conforme au programme du diplôme d'agriculture

De l'union du sud-est des syndicats agricoles

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

9,50 €

Nouvelles lois fiscales. nécessité d'une comptabilité régulière par suite du droit d'investigation

De l'administration des finances, sociétés d'un chiffre d'affaires de 50.000 francs

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

9,50 €

Discours sur la profession de l'avocat

Premier prix d'éloquence, université de jurisprudence, 3 fructidor an xii

Auteur : Dominique Boutard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

9,50 €

Règlement sur les armemens en course. saint-cloud, 2 prairial an xi

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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10,90 €

Traité des faillites et banqueroutes ou commentaire de la loi du 28 mai 1838. 4e édition. Tome 2

Auteur : Jassuda Bédarride

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

31,50 €

Lois de la procédure civile et administrative. Tome 6. volume 1

Auteur : Guillaume-Louis-Justin Carré

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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33,00 €

Instruction du 10 octobre 1901 sur les enfants de troupe

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

9,50 €

Convention et arrangements de l'union postale universelle. londres, 28 juin 1829

Ministère des postes, télégraphes et téléphones

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

27,00 €

Impôt sur le revenu. les impôts cédulaires. l'impôt général sur le revenu

Le statut fiscal des régions libérées

Auteur : Louis Copin

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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18,50 €

Règlement de police sanitaire maritime décret du 4 janvier 1896

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Thèse de doctorat. étude sur l'adultère au point de vue pénal

Faculté de droit de paris, 21 mars 1893

Auteur : A.-W. Bouché

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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24,50 €

Thèse. liquidation des marchés à terme en marchandises en droit français

Clauses insérées dans les ventes d'esclaves en droit romain. faculté de droit de paris

Auteur : Olivier Senn

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

23,00 €

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