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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 18441 à 18460 sur 45762 livres

De l'interdiction considérée comme cause de séparation de biens judiciaire

Auteur : De Folleville-D

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2017

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11,00 €

Acte public pour le doctorat. de fidei-commissis. des substitutions prohibées. le 7 mai 1863

Auteur : Clement-V

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2017

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16,00 €

Thèse pour le doctorat. étude sur l'exception de dol, en droit romain. la déclaration de guerre

Et ses effets immédiats, étude d'histoire et de législation comparée. faculté de droit de paris

Auteur : De Sainte-Croix-L

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2017

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26,50 €

Thèse pour le doctorat. principes généraux des lois, essai historique sur le pouvoir législatif

Faculté de droit de paris

Auteur : Casati De Casatis-C

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2017

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18,50 €

Premier examen sur le code civil, par demandes et réponses, contenant les deux premiers livres

Du code civil, avec les définitions, notes et explications tirées des meilleurs auteurs

Auteur : Carre-N-E

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2017

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21,50 €

Emplois civils et militaires attribués aux sous-officiers rengagés et commissionnés

Instruction du 10 mars 1886

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2017

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9,50 €

Cours résumé de droit administratif

Auteur : Vaquette-T

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2017

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32,50 €

Décret et règlement du 8 aout 1895 sur le service de l'habillement des ateliers de travaux publics

Et les pénitenciers militaires suivis de l'instruction relative à l'application du dit règlement

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2017

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9,50 €

Instruction du 01/12/1916 mise à jour au 06/09/1917 règlant l'emploi de la main-d'oeuvre

Féminine dans les corps de troupe, dépôts et services

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2017

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9,50 €

Instruction générale sur les mutations, 2 mars 1886. extrait pour le service des percepteurs

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2017

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9,50 €

Les assurances ouvrières en allemagne, rapport. académie des sciences morales et politiques

Sur les résultats d'une mission en allemagne

Auteur : Maurice Block

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2017

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17,00 €

Ministère de la guerre. circulaire du 31 juillet 1880, au sujet de modèles destinés à servir

De types pour les conventions à passer avec les commissions administratives des hospices civils

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2017

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9,50 €

Instruction du 22 octobre 1905 sur l'aptitude physique au service militaire. 2e édition

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2017

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11,90 €

Cours d'étude pour l'instruction du prince de parme. directions pour la conscience d'un roi - - Tome 12

Auteur : Etienne Bonnot Condillac

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2017

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34,50 €

De la révision et de la codification des lois. aperçu sur la refonte de la législation de la marine

Projet de dictionnaire administratif de la marine

Auteur : Chatelain-C

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2017

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10,90 €

Décret du 26 juin 1903 et arrêté ministériel du 2 mai 1904

Moyens de sauvetage réglementaires à bord des navires affectés au transport des passagers

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2017

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9,50 €

Répression des fraudes. commentaires du décret du 3 septembre 1907

Règlementant la loi du 1er aout 1905

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2017

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9,50 €

Compte rendu de l'exposition industrielle et agricole de la france en 1849

Etudes économiques pratiques

Auteur : Émile Bères

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2017

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22,50 €

Le droit de la paix, conférence faite à l'école des hautes études sociales

Auteur : Weiss-A

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2017

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9,50 €

Instruction sur les enfants de troupe du 10 octobre 1901

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2017

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9,50 €

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