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Maitrise d'oeuvre et commande publique
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Maitrise d'oeuvre et commande publique

Maitrise d'oeuvre et commande publique

Code de la commande publique et CCAG

Bertrand Couette - Collection Blanche BTP

224 pages, parution le 25/11/2021 (4eme édition)

Résumé

À jour des toutes dernières modifications du Code de la commande publique et des cahiers des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés de maîtrise d'oeuvre, aux prestations intellectuelles et aux travaux pour les opérations engagées à compter du 1er avril 2021 - dont les correctifs publiés au JO du 7 octobre 2021 - ce guide professionnel contient la description détaillée du contenu et des difficultés de la mission du maître d'oeuvre sous tous les aspects.

L'auteur présente également la jurisprudence la plus récente - celle des juridictions administratives comme celle des juridictions judiciaires. Elle vient éclairer et prolonger les textes réglementaires. On y trouvera notamment d'importantes précisions concernant la maîtrise des opérations, le sort des surcoûts et la mise en cause des intervenants au titre des dépassements de planning ou de budgets.

Publics

  • Professionnels de la construction :
    Maîtres d'ouvrage - AMO - Maîtres d'oeuvre - Entreprises de BTP - Architectes - BET
  • Formateurs, étudiants et stagiaires de la formation continue

L'avis du libraire Eyrolles

Un guide professionnel à jour des réglementations du CCAG, de la commande publique ainsi qu’une présentation de la jurisprudence.

L'auteur - Bertrand Couette

Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, Bertrand Couette est spécialisé dans le management juridique et contractuel des opérations de construction et l'accompagnement des maîtres d'ouvrage, des maîtres d'oeuvre et des entreprises. Chargé de cours auprès de GINGER CEBTP (Centre d'expertise du bâtiment et des travaux publics), il fait par ailleurs partie des auteurs de l'ouvrage Eyrolles de référence Profession Architecte (2e éd. 2020) Maîtrise d'oeuvre et commande publique succède à son Guide pratique de la loi MOP (Eyrolles, 2005, 2010 puis 2015) qui était devenu un classique du droit de la construction.

Autres livres de Bertrand Couette

Sommaire

  • Champ d'application
    Quels maîtres d'ouvrage ? Quels maîtres d'oeuvre ? Quels ouvrages? 
  • Marchés de maîtrise d'oeuvre
    Maîtrise d'oeuvre et contrats voisins. Passation du marché de maîtrise d'oeuvre. Réglementation du contrat de maîtrise d'oeuvre
  • Mission de maîtrise d'oeuvre
    Nature des missions. Contenu de la mission
  • Rémunération du maître d'oeuvre
    Rémunération initiale. Évolution de la rémunération
  • Maîtrise des coûts et des délais
    Engagement sur le respect des coûts de construction. Sort des surcoûts. Délais
  • Responsabilités et assurances
    Responsabilité contractuelle. Responsabilité délictuelle
  • Droit d'auteur
    L'oeuvre architecturale. Protection du droit moral de l'auteur de l'oeuvre architecturale. Protection du droit patrimonial de l'auteur de l'oeuvre architecturale. Droit à l'image du propriétaire de l'immeuble
  • Fin de contrat
    Résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre. Établissement des comptes.
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Caractéristiques techniques

  PAPIER NUMERIQUE OFFRE COUPLÉE
Éditeur(s) Eyrolles
Auteur(s) Bertrand Couette
Collection Blanche BTP
Parution 25/11/2021 02/12/2021 25/11/2021
Édition  4eme édition
Nb. de pages 224 544 224
Format 17 x 24 - 17 x 24
Couverture Broché - Broché
Poids 444g - 444g
Intérieur Noir et Blanc - Noir et Blanc
Contenu - ePub + PDF
ePub + PDF
EAN13 9782212678314 9782212961591
9782212383263
ISBN13 978-2-212-67831-4 - -

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