Droit de l'éxécution
Stéphane Piedelièvre - Collection Thémis - Droit
Résumé
Le droit de l'exécution forcée suppose qu'un débiteur n'exécute pas spontanément son obligation. La contrainte est donc au centre de cette matière. Elle porte essentiellement sur le patrimoine du débiteur et revêt deux formes : la première concerne l'exécution en nature et satisfait le créancier, la deuxième consiste en une exécution par équivalent quand la première ne peut être réalisée. Le créancier fait réaliser les biens de son débiteur et se paie sur le prix de vente de ces biens. Avant cette extrémité, il existe de nombreux procédés ayant pour objectif de contraindre le débiteur à s'exécuter, ce dont traite ce manuel très complet et à jour destiné aux étudiants de Master.
L'auteur - Stéphane Piedelièvre
Stéphane Piedelièvre, Professeur à l'Université de Paris-Est Créteil, enseigne cette matière en DSN. Il publie depuis des années une chronique annuelle de publicité foncière au Defrénois.
Autres livres de Stéphane Piedelièvre
Sommaire
- La préparation de l'exécution
- Les conditions de l'exécution
- La sauvegarde du gage du créancier
- La réalisation de l'exécution
- L'exécution en nature
- L'exécution par la réalisation des biens
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | PUF |
| Auteur(s) | Stéphane Piedelièvre |
| Collection | Thémis - Droit |
| Parution | 26/01/2009 |
| Nb. de pages | 406 |
| Format | 15 x 22 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 555g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782130558927 |
| ISBN13 | 978-2-84795-147-9 |
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