Histoire du droit public français XVe-XVIIIe siècle

Tome 2, Affirmation et crise de l'Etat sous l'Ancien Régime

Philippe Sueur

601 pages, parution le 07/09/2007

Ajouter à une liste

Expédié sous 9 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

La collection a été fondée et dirigée par Maurice Duverger, professeur émérite de l'Université de Paris I - Sorbonne . Elle regroupe six sections :- Droit privé, co-dirigé par Catherine Labrusse-Riou, professeur à l'Université de Paris I- Droit public, co-dirigé par Didier Truchet, professeur à l'Université de Paris II- Economie, co-dirigé par Jean-Claude Casanova, directeur d'études à la Fondation nationale des sciences politiques-Science politique, co-dirigé par Jean-Claude Colliard, professeur à l'Université de Paris I- Histoire, co-dirigé par Jean-François Sirinelli, professeur d'histoire contemporaine à l'Institut d'études politiques de Paris-Philosophie, co-dirigé par Jean-François Mattéi, professeur à l'Université de Nice-Sophia Antipolis

Sommaire

L'etat et le droit ; les sources du droit a l'epoque moderne
- La coutume, un droit sous tutelle royale
- La législation de l'etat moderne, les lois du roi
- Les privilèges, source hybride du droit
- Les sources complémentaires du droit français
- La formation de la pensée juridique et sa diffusion
L'organisation judiciaire ; sous la main de la justice
- La justice concédée, une concentration judiciaire au profit du roi
- La justice royale ordinaire, les justices déléguées de droit commun
- La justice royale spécialisée, les justices déléguées d'exception
- La justice du roi, la justice retenue
Les finances de l'etat monarchique ; l'impossible mutation
- Caractères généraux de l'organisation financière royale
- Les finances ordinaires, le domaine
- Les finances extraordinaires, les impôts royaux
- L'administration locale des finances et les modes de perception des impôts
- Les finances de l'ancien régime condamnées par les cahiers de doléances de 1789
L'organisation des cultes, les voies de la "cite de dieu"
- L'eglise dans l'etat
- L'eglise catholique, religion de l'etat
- Le protestantisme et la monarchie
- Les juifs de france
La societe d'ancien regime, une societe d'ordres en mutation
- La noblesse, épicentre de la société d'ordres
- Le tiers ou la nation

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	PUF
Auteur(s)	Philippe Sueur
Parution	07/09/2007
Nb. de pages	601
Format	2 x 22
Couverture	Broché
Poids	820g
EAN13	9782130564317
ISBN13	978-2-13-056431-7