Résumé
Qu'il s'agisse du téléchargement illégal de fichiers sur Internet, de la production industrielle et de la commercialisation de faux médicaments ou encore, plus traditionnellement, de la fabrication de fausse monnaie et de sacs de marque, la contrefaçon se développe sur une grande échelle, en parallèle avec l'essor de nouveaux supports techniques et la mondialisation économique. Par son ampleur et la variété de ses formes, elle rend nécessaire l'élaboration de modes de répression inédits et interroge notre conception du droit de la propriété intellectuelle.
Cet ouvrage fait le point sur les types de contrefaçon, leur poids socio-économique, et les modalités en mutation de la lutte contre ce phénomène.
L'auteur - Alain De Bouchony
Spécialiste en droit de la propriété intellectuelle, Alain de Bouchony est avocat au barreau de Paris, associé du cabinet Gaillot Bouchony Lefaure.
Sommaire
- Introduction
- Présentation historique et géopolitique de la contrefaçon
- Les aspects socioéconomiques de la contrefaçon
- Présentation juridique de la contrefaçon
- La contrefaçon "numérique"
- La poursuite des actes de contrefaçon
- L'évolution de la contrefaçon
- Conclusion
- Bibliographie
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | PUF |
| Auteur(s) | Alain De Bouchony |
| Collection | Que sais-je ? |
| Parution | 17/10/2006 |
| Nb. de pages | 128 |
| Format | 11,5 x 17,5 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 104g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782130550297 |
| ISBN13 | 978-2-13-055029-7 |
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