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Le cadre légal des DEEE

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Le cadre légal des DEEE

Le cadre légal des DEEE

Prévention, valorisation, financement de la gestion des déchets d'équipements électriques et électroniques

- Collection Environnement

160 pages, parution le 09/04/2009

Résumé

À mesure que nos sociétés deviennent plus riches et productives, la demande en produits augmente. C'est particulièrement le cas des équipements électriques et électroniques qui envahissent notre quotidien et que l'on retrouve sous de multiples formes : appareils électroménagers, audiovisuels, équipements informatiques et de bureautique, etc. Inoffensifs pendant leur phase d'utilisation, ils sont, en raison des composants dangereux qu'ils contiennnent et en l'absence de traitement approprié, potentiellement nuisibles pour l'homme et son environnement lorsqu'ils deviennent des déchets. Ces déchets d'équipements électriques et électroniques, ou ce qu'il est convenu d'appeler désormais les "DEEE", font l'objet d'une réglementation communautaire spécifique, aujourd'hui transposée dans notre droit national.

Le présent ouvrage procède à l'analyse de la législation relative à la gestion des DEEE en s'appuyant tant sur les textes communautaires que sur nos spécificités hexagonales. Le souci de rendre compréhensible une législation complexe s'appliquant à des produits multiformes a animé, tout au long de l'ouvrage, son auteur. De nombreux rappels pratiques et des références en font un document incontournable pour entrer dans le monde des DEEE.

L'auteur Emmanuelle Durrant

Emmanuelle Durrant est docteur en droit public, ingénieur territorial principal au conseil régional Rhône-Alpes, chargée de mission déchets et management de l'environnement. Elle collabore régulièrement aux revues Recyclage Récupération et Droit de l'environnement.

Sommaire

  • La gestion des déchets d'équipements électriques et électroniques : un scénario d'intégration
    • Les mesures de prévention
    • Les mesures de gestion
  • Le financement de la gestion des déchets d'équipements électriques et électroniques : une charge obligatoire pour les producteurs d'équipements
    • La marginalisation des instruments économiques de soutien à la législation sur les équipements électriques et électroniques
  • Annexes
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Caractéristiques techniques du livre "Le cadre légal des DEEE"

  PAPIER
Éditeur(s) Victoires Editions
Auteur(s) Emmanuelle Durrant
Collection Environnement
Parution 09/04/2009
Nb. de pages 160
Format 13,5 x 20
Couverture Broché
Poids 205g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782351130476
ISBN13 978-2-35113-047-6

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