Procédures communautaire et européenne

Jean-Luc Sauron - Collection Réussir l'avocature

198 pages, parution le 24/10/2008

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Résumé

Aujourd'hui, le droit européen est tant celui de l'Union et des Communautés européennes que celui issu de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et de la jurisprudence de la Cour de Strasbourg. Cette simple constatation, qui se vérifie chaque jour dans la pratique, explique et justifie le choix de consacrer un livre à la fois à la procédure suivie devant la Cour de justice des Communautés européennes et à celle applicable devant la Cour européenne des droits de l'homme.

L'auteur ne s'en tient pas à une analyse - d'ailleurs dense, très claire et vivante - de l'organisation juridictionnelle, de la procédure, du mode de fonctionnement et de la charge de travail de chacun des deux systèmes.

Il examine également, ce qui est évidemment crucial à court et à long terme, leur articulation et développe pour cela les relations qu'entretiennent ces deux juridictions. Le tout est à jour, synthétique mais complet.

Étudiants et praticiens se familiariseront ainsi avec une matière inévitablement complexe et apprendront à parcourir leur chemin juridique devant ces juridictions.

L'auteur - Jean-Luc Sauron

Jean-Luc Sauron est un spécialiste reconnu des affaires européennes en France. Après avoir travaillé dans les affaires européennes à la fin des années 1990, il enseigne depuis 1998 le droit de l'Union en université à Strasbourg et à Paris Dauphine. Acteur du monde associatif pro-européen, il participe comme expert à plusieurs émissions de télévision et de radio relatives à l'actualité européenne. Il est l'auteur de nombreux ouvrages sur l'histoire et les institutions de l'Union.

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Sommaire

Procédure communautaire
- Les juridictions communautaires (CJCE, TPICE et TFPUE)
- Les recours communautaires
Procédure européenne
- La convention européenne des droits de l'homme de 1950
- La Cour européenne des droits de l'homme : un système à dimension paneuropéenne

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Gualino
Auteur(s)	Jean-Luc Sauron
Collection	Réussir l'avocature
Parution	24/10/2008
Nb. de pages	198
Format	14,5 x 22
Couverture	Broché
Poids	335g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782297000420
ISBN13	978-2-297-00042-0