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Un an de jurisprudence en droit des assurances

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Un an de jurisprudence en droit des assurances

Un an de jurisprudence en droit des assurances

Juin 2012 - juin 2013

- Collection Actualité

230 pages, parution le 23/01/2014

Résumé

L'activité de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation est, majoritairement, occupée par une grande partie du contentieux du droit des assurances. En effet, les contrats d'assurance sont partout, dans la vie privée mais aussi bien sûr dans la vie des affaires, que l'on songe à l'assurance de responsabilité civile, aux assurances de choses, aux assurances construction, aux assurances vie, à l'assurance automobile, aux assurances complémentaire santé, aux assurances groupe, ou plus largement, aux assurances collectives, pour n'en citer que quelques-unes.

Droit vivant par excellence, si de grandes tendances peuvent être dégagées, le contrat et l'appréciation des règles applicables n'en sont pas moins l'objet d'une évolution permanente. Ainsi, au-delà des grands arrêts fondateurs du droit des assurances, la jurisprudence récente n'hésite pas à opérer de nombreux revirements ou à appliquer différemment certaines règles.

Dans ces conditions, établir une photographie à un instant T de la jurisprudence, tout en analysant la pertinence des solutions classiquement retenues, offre une lecture très dynamique du droit des assurances, utile tant à l'universitaire qu'au praticien. Certes, les manuels de droit des assurances sont essentiels pour bien appréhender la matière, mais seule une approche prétorienne permet d'en restituer une vision concrète.

A cet effet, ce travail a été mené à l'aune de la jurisprudence la plus récente (juin 2012 à juin 2013).

L'auteur Sabine Abravanel-Jolly

Sabine Abravanel-Jolly est maître de conférences, habilitée à diriger des recherches à l'université Jean Moulin Lyon 3, cofondatrice de La Revue numérique en droit des assurances : www.actuassurance.com, directrice de l'Institut des Assurances de Lyon. Elle collabore également au Code des assurances LexisNexis ainsi qu'à diverses publications spécialisées en droit des assurances.

Autres livres de Sabine Abravanel-Jolly

L'auteur Axelle Astegiano-La Rizza

Axelle Astegiano-La Rizza est maître de conférences, habilitée à diriger des recherches à l'université Jean Moulin Lyon 3, cofondatrice de La Revue numérique en droit des assurances : www.actuassurance.com, directrice adjointe de l'Institut des Assurances de Lyon. Elle collabore également au Code des assurances LexisNexis ainsi qu'à diverses publications spécialisées en droit des assurances.

Autres livres de Axelle Astegiano-La Rizza

Sommaire

  • Le contentieux du contrat d'assurance
    • Le déroulement du contrat
    • La déclaration des risques
    • La faute intentionnelle du souscripteur
    • Les exclusions conventionnelles
    • La gestion du sinistre
    • La prescription biennale
    • La subrogation
  • Les contentieux spécifiques
    • Assurance de personnes : définition des garanties et nature de l'assurance de groupe
    • L'assurance de groupe emprunteur
    • L'assurance groupe prévoyance santé
    • L'assurance-vie
    • Les assurances de biens
    • L'assurance responsabilité civile
    • L'assurance de protection juridique
    • L'assurance automobile
    • Les fonds de garantie
    • L'assurance construction
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Caractéristiques techniques du livre "Un an de jurisprudence en droit des assurances"

  PAPIER
Éditeur(s) LexisNexis
Auteur(s) Sabine Abravanel-Jolly, Axelle Astegiano-La Rizza
Collection Actualité
Parution 23/01/2014
Nb. de pages 230
Format 15 x 21
Couverture Broché
Poids 280g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782711018390
ISBN13 978-2-7110-1839-0

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