Archivage électronique

En cas de litige, il faudra démontrer qu'ils ont été conservés selon les règles légales relatives à la conservation et au stockage de documents. Or dans le contexte actuel de révolution technologique permanente, il existe un fort risque d'obsolescence des techniques utilisées. Est-on sûr de pouvoir toujours disposer du matériel capable de lire un support enregistré vingt ans auparavant ?

La norme NF Z 42-013, reproduite en fin d'ouvrage, est abordée sous une double approche, technique et juridique.

Cet ouvrage vise à aider les concepteurs de systèmes de gestion électronique de documents en leur apportant des recommandations sur la fiabilisation et la sécurisation des systèmes, ainsi que des solutions au problème du stockage de documents à valeur probante.

Sommaire

Avant-propos

Introduction

1 La définition du système informatique

2 L'horodatage et la journalisation des opérations

• 2.1 La journalisation des opérations
• 2.2 La mise en oeuvre de l'horodatage
• 2.3 La journalisation des arrêts
• 2.4 Les implications juridiques de l'horodatage

• 3.1 La numérisation des documents sous forme papier
• 3.2 Le traitement et la compression des images de document
• 3.3 Les documents initialement sous forme électronique

• 4.1 Définitions
• 4.2 Les acteurs concernés
• 4.3 La mise en oeuvre des sauvegardes

• 5.1 L'importance du chaînage des supports en droit de la preuve
• 5.2 Les modalités techniques