Art et fiscalité
Droit fiscal de l'art - 18e édition
264 pages, parution le 10/02/2026
(18eme édition)
Résumé
Ouvrage de référence, Art et fiscalité présente le droit fiscal applicable à l'art et à la création artistique et réunit les connaissances et documents indispensables pour le comprendre, en maîtriser les enjeux et l'appliquer.
- Il expose la qualification juridique et fiscale des œuvres d'art et le statut fiscal de l'artiste.
- Il analyse, de manière rigoureuse et accessible, les régimes fiscaux propres à l'art et à son marché : imposition des revenus artistiques et de l'atelier d'artiste, taxation des achats et ventes d'art (en atelier, en ligne ou galerie d'art), des ventes aux enchères, des plus-values de cession d'œuvres d'art et d'objets de collection, TVA sur l'art, mécénat culturel, dons aux associations artistiques, dation en paiement, etc., illustrés par de nombreux exemples concrets.
- Il fournit les clés pour disposer d'une information fiable : textes législatifs, décisions de jurisprudence, réponses ministérielles et instructions fiscales, facilitant l'accès aux sources.
Depuis sa première édition, Art et fiscalité fait autorité. Cette 18e édition, enrichie des évolutions législatives et jurisprudentielles récentes, permet aux professionnels du marché de l'art, artistes, curateurs, mécènes et collectionneurs d'art, ainsi qu'à leurs conseils, de connaître leurs droits et obligations déclaratives, d'identifier les mécanismes d'exonération et de disposer des éléments de réflexion nécessaires pour éclairer et sécuriser leurs choix de gestion fiscale.
- Il expose la qualification juridique et fiscale des œuvres d'art et le statut fiscal de l'artiste.
- Il analyse, de manière rigoureuse et accessible, les régimes fiscaux propres à l'art et à son marché : imposition des revenus artistiques et de l'atelier d'artiste, taxation des achats et ventes d'art (en atelier, en ligne ou galerie d'art), des ventes aux enchères, des plus-values de cession d'œuvres d'art et d'objets de collection, TVA sur l'art, mécénat culturel, dons aux associations artistiques, dation en paiement, etc., illustrés par de nombreux exemples concrets.
- Il fournit les clés pour disposer d'une information fiable : textes législatifs, décisions de jurisprudence, réponses ministérielles et instructions fiscales, facilitant l'accès aux sources.
Depuis sa première édition, Art et fiscalité fait autorité. Cette 18e édition, enrichie des évolutions législatives et jurisprudentielles récentes, permet aux professionnels du marché de l'art, artistes, curateurs, mécènes et collectionneurs d'art, ainsi qu'à leurs conseils, de connaître leurs droits et obligations déclaratives, d'identifier les mécanismes d'exonération et de disposer des éléments de réflexion nécessaires pour éclairer et sécuriser leurs choix de gestion fiscale.
L'auteur - Véronique Chambaud
Docteur en droit, Véronique Chambaud est professeur et auteur renommée pour ses livres dédiés aux artistes et professionnels de l'art et de la culture, notamment Contrats du monde de l'art (artiste peintre, sculpteur, plasticien), Contrats du monde de l'art (photographe), Contrats du monde l'art (galeriste), Contrats du design (éditions Ars vivens) et Guide juridique et fiscal de l'artiste (éditions Dunod.)
Autres livres de Véronique Chambaud
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Ars Vivens |
| Auteur(s) | Véronique Chambaud |
| Parution | 10/02/2026 |
| Édition | 18eme édition |
| Nb. de pages | 264 |
| Format | 19 x 23 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 490g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782916613734 |
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