Bulletin de l'administration des postes
Administration Des Postes - Collection Littératures
50 pages, parution le 07/12/2022
Résumé
Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1876-10
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1876-10
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Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
SOMMAIRE. OCTOBRE 1876. N° 91.
1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION. INSTRUCTION N° 216. - 1re DIVISION. - 1er BUREAU.
| MODIFICATIONS apportées dans le timbre à date des courriers convoyeurs | 464 à 466 |
2° NOTIFICATIONS DIVERSES.
| LEGALISATION des actes passés en pays étrangers. Instructions ministérielles modifiant celles du 15 juillet 1875 | 466 et 467 |
| NOMINATIONS dans les emplois supérieurs | 467 et 468 |
| CERTIFICATS de cessation de jouissance des traitements d'activité exigés pour le payement des arrérages des pensions nouvellement concédées. - Délivrances de ces certificats par les directeurs | 468 et 469 |
| INVITATION aux agents et aux sous-agents de ne pas francspanr les lignes de la frontière franco-allemande lorsqu'ils sont en service ou lorsqu'ils portent les insignes de leurs fonctions | 469 |
| ADMISSION des commis de direction à subir l'examen réglementaire pour le grade d'inspecteur des finances de 4e classe | 469 |
| REGLEMENTS intérieurs n° 1143 bis des recettes simples et des établissements de facteurs-boîtiers. - Avis au public n° 178 ter. - Renouvellement de ces formules | 469 et 470 |
| ECHANTILLONS. - Recommandations relativement aux précautions à prendre en vérifiant les paquets | 470 |
| ECHANTILLONS d'étoffes collés sur cartes. - Dumension. - Rappel des dispositions de la décision ministérielle du 12 novembre 1858 (art. 361 de l'Instruction générale | 470 et 471 |
| PAYEMENT de mandats allemands irréguliers | 471 |
| NOUVEAUX bureaux français admis à l'échange des mandats internationaux | 471 |
| CORRESPONDANCE avec Salonique | 471 et 472 |
| MANDATS télégrapspanques. - Abréviations à admettre dans le libellé de ces mandats | 472 et 473 |
| ERRATUM au Bulletin mensuel | 473 |
| CORRECTIONS à l'Instruction générale | 473 |
| CHANGEMENT dans la circonscription de bureaux de poste | 474 |
| ANNOTATIONS à transcrire textuellement au Dictionnaire des postes | 475 |
| PUBLICATION d'un 24e supplément au Manuel des francspanses | 475 à 487 |
| LISTE des bâtiments en partance | 488 et 489 |
3° STATISTIQUE DES AFFAIRES CONTENTIEUSES ET JURISPRUDENCE DES COURS ET TRIBUNAUX.
§ 1er. Statistique des affaires contentieuses.
| CONTRAVENTIONS à l'arrêté du 27 prairial an IX, à la loi du 16 octobre 1849, à l'article 9 de la loi du 25 juin 1856 et à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859. - Résumé | 490 à 492 |
| EXECUTION de l'article 8 de l'arrêté du 27 prairial au IX | 492 |
§ 2. Jurisprudence des cours et tribunaux.
| DEGRADATION d'une boîte aux lettres | 493 |
4° FAITS DIVERS.
| ACTES de probité et de dévouement | 494 à 496 |
SOMMAIRE OCTOBRE 1876. N° 91 SUPPLEMENTAIRE
INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION. INSTRUCTION N° 217. (2e DIVISION. - 1er BUREAU.)
| NOTIFICATION d'une convention conclue entre la France et les Pays-Bas pour les envois d'argent au moyen de mandats de poste et du règlement de détail et d'ordre arrêté entre l'Administration française et l'Administration néerlandaise pour l'exécution de cette convention. - Instructions à ce sujet | 498 à 503 |
| LOI portant approbation de la convention conclue, le 22 avril 1876, entre la France et les Pays-Bas pour l'échange des mandats de poste | 503 et 504 |
| CONVENTION pour l'échange des mandats de poste entre la France et les Pays-Bas | 504 à 506 |
| REGLEMENT de détail et d'ordre, arrêté entre l'Administration des postes de France et l'Administration des postes des Pays-Bas pour l'exécution de la convention du 22 avril 1876, concernant les mandats échangés entre la France et les Pays-Bas | 506 à 509 |
| MANDAT néerlandais (recto). - Mandat néerlandais (verso) | 510 et 511 |
| TRADUCTION du mandat néerlandais (recto). - Traduction du mandat néerlandais (verso) | 512 et 513 |
| TABLEAU indiquant, en cspanffres et en toutes lettres, les noms de nombre qui peuvent être inscrits sur les mandats néerlandais à destination de la France et de l'Algérie | 514 et 515 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Administration Des Postes |
| Collection | Littératures |
| Parution | 07/12/2022 |
| Nb. de pages | 50 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 151g |
| EAN13 | 9782329831336 |
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