CEL - PEL

Compte d'épargne logement - Plan d'épargne logement

Eric Thiercelin

254 pages, parution le 30/10/2003

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Résumé

L'épargne logement reste, près de 40 ans après sa création, un des produits d'épargne les plus répandus, représentant un encours de dépôts de plus de 210 milliards d'euros. Il contribue pour une part significative au financement de l'investissement le plus important dans la vie des Français, à savoir le logement.

Cette nouvelle édition intègre les transformations majeures survenues depuis 1997 : d'une part l'arrivée de l'euro qui a entraîné une adaptation des seuils et, d'autre part, la réforme issue de la loi de Finances pour 2003, laquelle a modifié le régime de la prime des plans d'épargne logement en la conditionnant à l'obtention d'un prêt. Elle fait également le point sur d'autres évolutions moins significatives, mais qui témoignent de l'étonnante vitalité d'un produit détenu par plus de 16 millions de personnes et dont les vertus financières et pédagogiques sont avérées.

L'ouvrage expose - pour chacun des régimes de l'épargne logement - les phases épargne et prêt en s'efforçant d'expliciter un mécanisme dont l'idée centrale est simple : épargner d'abord pour emprunter ensuite, mais dont la traduction est complexe s'agissant d'un produit réglementé dans son attribution, son fonctionnement et son utilisation. Reproduits en annexes, les textes réglementaires viennent illustrer cette complexité et rappeler que le produit occupe une place prépondérante aux yeux des pouvoirs publics.

Au sommaire

Phase épargne
- Principales dispositions communes aux CEL et aux PEL
- Comptes d'épargne logement (CEL)
- Plan d'épargne logement (PEL)
Phase prêt
- Principales dispositions communes aux CEL et aux PEL
- Prêts liés à un compte d'épargne logement
- Prêt liés à un plan d'épargne logement
Annexes

L'auteur - Eric Thiercelin

Eric Thiercelin est juriste au Crédit Lyonnais, après avoir été chargé de mission à l'AFB (FBF), et à ce titre auteur ou coauteur de publications telles que 15 ans d'application de la loi Dailly, La banque et les mineurs, La banque et le règlement des successions, Le régime des incapacités et la banque, Les professions et activités réglementées : comptes et garanties financières.

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Revue Banque
Auteur(s)	Eric Thiercelin
Parution	30/10/2003
Nb. de pages	254
Format	17,5 x25,5
Couverture	Broché
Poids	545g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782863253670
ISBN13	978-2-86325-367-0