Code de la propriété intellectuelle - 2019

Alain Strowel, Catherine Thiry - Collection Codes essentiels

431 pages, parution le 13/11/2019 (8^eme édition)

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Résumé

A l'instar d'autres branches juridiques, le droit de la propriété intellectuelle est foisonnant. En l'espèce, ce foisonnement résulte tant de l'activité du législateur belge que de l'existence de règles à de multiples niveaux. Les droits intellectuels sont en effet régis par des dispositions de droit international, européen et non européen, benelux et belge. Il apparaît donc utile de pouvoir disposer d'un recueil des principaux textes applicables en Belgique. Tel est l'objectif de ce code de la propriété intellectuelle qui rassemble la législation de base à l'attention des étudiants en droit. Le format maniable de ce volume et l'ajout d'une table des matières pour les principales sources en fera également un outil précieux pour tous ceux qui doivent constamment se référer à ces textes dans leur pratique.

Ce recueil contribuera aussi à faire connaître aux spécialistes étrangers le droit applicable sous nos latitudes.

L'auteur - Alain Strowel

Alain Strowel est licencié en droit (1983), en philosophie (1985) et docteur en droit (1992) de l'Université catholique de Louvain (thèse de droit comparé sur les systèmes du droit d'auteur et du copyright). Il est professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis (Bruxelles), à l'Université de Liège et à la Katholieke Universiteit Brussel-Leuven, où il enseigne notamment le droit d'auteur et le droit des dessins et modèles. Il est avocat au barreau de Bruxelles depuis 1988 et travaille depuis 2001 dans le cabinet Covington & Burling (Bruxelles). Il a notamment publié Droit d'auteur et copyright, Divergences et convergences, Bruxelles, Bruylant et Paris, L.G.D.J., 1993 et avec E. Derclaye, Droit d'auteur et numérique, Bruxelles, Bruylant, 2001.

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Sommaire

GÉNÉRALITÉS
MARQUES ET SIGNES DISTINCTIFS
APPELLATIONS D'ORIGINE ET INDICATIONS DE PROVENANCE
BREVETS ET CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
DESSINS ET MODÈLES
DROIT D'AUTEUR ET DROITS VOISINS
PROGRAMMES D'ORDINATEUR
BASES DE DONNÉES
TOPOGRAPHIES DE SEMI-CONDUCTEURS
OBTENTIONS VÉGÉTALES
MISE EN OEUVRE DES DROITS INTELLECTUELS ET SECRETS D'AFFAIRES

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Larcier
Auteur(s)	Alain Strowel, Catherine Thiry
Collection	Codes essentiels
Parution	13/11/2019
Édition	8^eme édition
Nb. de pages	431
Format	12 x 19
Couverture	Broché
Poids	782g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782807917927