Droit de la sécurité sociale

À jour au 1er octobre 2020

Jacques Van Drooghenbroeck

1102 pages, parution le 26/10/2020

Ajouter à une liste

Indisponible

Résumé

Le Code essentiel Droit de la sécurité sociale réunit les principaux textes normatifs de cette discipline, tant au plan international que national. Il est à jour au 1er octobre 2020.

La législation commune au régime des travailleurs salariés et au statut social des indépendants est mise en exergue sous un titre "Dispositions générales".

Le régime des travailleurs salariés et celui des travailleurs indépendants reprennent les dispositions générales qui se rapportent respectivement à ces deux régimes, tandis que les différents secteurs de la sécurité sociale reprennent les textes essentiels présentés comme suit :
- Régime des salariés :
- Accidents du travail.
- Maladies professionnelles.
- Assurance soins de santé et indemnités.
- Chômage.
- Pensions.
- Prestations familiales.
- Statut social des indépendants :
- Assurance indemnité et assurance maternité.
- Pensions.
- Chômage.

Ce Code entend présenter les textes fondamentaux intéressant tout interprète du droit de la sécurité sociale, sans négliger ses aspects pratiques regroupés la plupart du temps dans un arrêté d'exécution.

Sommaire

I. INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
II. DISPOSITIONS GÉNÉRALES - LÉGISLATION COMMUNE
III. RÉGIME DES TRAVAILLEURS SALARIÉS ET STATUT SOCIAL DES INDÉPENDANTS
IV. SECTEURS DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
V. RÉGIMES NON CONTRIBUTIFS
VI. LÉGISLATION COVID-19

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Larcier
Auteur(s)	Jacques Van Drooghenbroeck
Parution	26/10/2020
Nb. de pages	1102
Format	17,5 x 24
Couverture	Broché
Poids	1650g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782807924956