DECF - Epreuve N° 2 - Relations juridiques - 2001-2002

• droit du travail,
• protection sociale,
• droit du crédit,
• droit pénal,
• droit du contentieux.

Tout comme les autres ouvrages de la collection Expert Sup, il a été conçu par des auteurs dont l'expérience d'enseignants en classes préparatoires à l'expertise comptable et de membres des jurys du DECF et du DESCF est un gage de pédagogie véritable et de savoir fiable.

Sommaire

• Droit du travail.
• L'environnement légal, réglementaire et professionnel.
• Le recrutement, la composition du personnel et les conditions de travail.
• Le pouvoir du chef d'entreprise.
• La représentation du personnel.
• Les conflits collectifs.
• La rémunération des salariés.
• La participation et l'intéressement des salariés.
• Le bilan social.
• Protection sociale.
• Les régimes de sécurité sociale.
• Le régime général de la sécurité sociale.
• Les autres régimes de sécurité sociale.
• Les régimes de protection contre le chômage.
• Le chômage total.
• Le chômage partiel.
• La protection sociale complémentaire.
• Les régimes complémentaires.
• Les régimes d'aide sociale.
• Droit du crédit.
• Institutions et mécanismes fondamentaux.
• Deux moyens de paiement : le chèque et la carte de paiement.
• Le crédit à court terme.
• Les crédits à moyen et à long termes.
• Les sûretés personnelles.
• Les sûretés réelles.
• Les crédits du commerce extérieur.
• Droit pénal.
• Droit pénal général.
• L'infraction et la peine.
• Procédure pénale.
• Droit pénal des affaires.
• Droit pénal des sociétés.
• Droit pénal économique.
• Droit pénal social.
• Responsabilité pénale des professionnels comptables et des commissaires aux comptes.
• Droit du contentieux.
• L'ordre judiciaire.
• Les juridictions judiciaires.
• Le personnel judiciaire.
• Les règles de procédure civile.
• L'ordre administratif.
• Les juridictions administratives.
• Le contentieux administratif.
• L'ordre européen.
• Les institutions.
• Le recours.
• L'arbitrage.