
Donations et testaments
Juris classeur - carré droit
Michel Lefort - Collection Codes Bleus
Résumé
Cet ouvrage n'est pas seulement un résumé des principales questions que soulèvent, en droit civil, les dons, les legs et les testaments.
Il se propose le but très modeste de permettre à quiconque veut faire une donation ou une libéralité testamentaire de se rendre compte, tout d'abord, si elle est réalisable, et de la faire, chaque fois que cela est possible, valablement et régulièrement, sans le secours d'un conseil.
L'auteur s'y est donc interdit toute discussion juridique, pour s'efforcer uniquement de rendre accessible à tous une matière particulièrement délicate et difficile.
Au sommaire
- Les donations
- Les testaments et les legs
- Le calcul des droits de succession et de donation
- Comment alléger ou supprimer la facture fiscale ?
Dix-sept solutions pour réduire les droits, voire de les supprimer complètement
L'auteur - Michel Lefort
Michel Lefort est notaire honoraire.
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | LexisNexis |
Auteur(s) | Michel Lefort |
Collection | Codes Bleus |
Parution | 28/03/2003 |
Nb. de pages | 106 |
Format | 13 x 18 |
Couverture | Broché |
Poids | 115g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782711002221 |
ISBN13 | 978-2-7110-0222-1 |
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