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Droit civil

Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Droit civil

Droit civil

Droit privé notarial régimes matrimoniaux successions -libéralités

354 pages, parution le 01/03/2001 (21eme édition)

Résumé

Régimes matrimoniaux, successions, libéralités : tels sont, les thèmes traités dans ce volume. Ce droit privé; notarial, selon l'expression employée dans certains programmes officiels, est d'une grande technicité juridique. Il constitue le droit patrimonial de la famille, qui intéresse le plus grand nombre. Aux techniciens comme aux profanes, ce tome 2 du Manuel de droit civil propose des informations précises. Il expose, en effet, clairement le droit en vigueur, avec concision, niais sans sacrifier aucun point important.

Table des matières

  • Titre 1 : Règles indépendantes du régime choisi par les époux
  • Titre 2 : Le régime légal
  • Titre 3 : Les régimes conventionnels
  • Deuxième partie
  • Les successions AB INTESTAT
  • Titre 1 Dévolution de la succession
  • Titre 2 : Acquisition de la succession et option de l'héritier
  • Titre 3 : Liquidation des successions en cas de pluralité d'héritiers
  • Troisième Partie
  • Les libéralités
  • Titre 1 : Règles communes à toutes les libéralités
  • Titre 2 : Règles propres aux donations et testaments
  • Titre 3 Dispositions à titres gratuits soumises à des règles spéciales
  • Index alphabétique

L'auteur Gilles Goubeaux

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Caractéristiques techniques du livre "Droit civil"

  PAPIER
Éditeur(s) LGDJ
Auteur(s) Pierre de Voirin, Gilles Goubeaux
Parution 01/03/2001
Édition  21eme édition
Nb. de pages 354
Format 13,1 x 19,7
Couverture Broché
Poids 382g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782275020099

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