
Droit d'auteur et droits voisins. 5e éd.
Michel Vivant, Jean-Michel Bruguière - Collection Précis
Résumé
Un Précis pour s'approprier le droit d'auteur !
La première édition de ce Précis fut couronnée par le premier Prix du Livre juridique décerné par le Conseil constitutionnel pour un ouvrage au caractère innovant. La présente édition, fidèle à l'esprit qui a fait le succès de l'ouvrage, s'est encore enrichie de nouveaux développements substantiels à la pointe des questionnements et débats contemporains : IA, réseaux sociaux, metaverse, NFT, livre audio, droits des éditeurs de presse, wokisme et
cancel culture
, etc.
Son ambition est d'appréhender le droit d'auteur pour ce qu'il est, à savoir un élément majeur d'une économie de l'immatériel aujourd'hui primordiale dans nos sociétés et un instrument de maîtrise d'un marché (ce pourquoi est particulièrement mis en valeur un droit d'auteur économique) tout autant qu'un moyen d'assurer la défense de l'auteur dans son identité créatrice. Et cela, contre tout repliement frileux mais au contraire dans une ouverture à l'"économie monde", au cadre européen, à l'univers du
copyright
spécialement examiné dans ces pages.
Le même guide sert à l'étude des droits voisins, nouveaux comme ceux désormais attribués aux éditeurs de presse ou bien souvent négligés comme il en va des droits reconnus aux producteurs sportifs.
On pourra trouver ici aussi bien une réflexion sur le droit moral de l'auteur qu'une analyse des contrats d'édition "classiques" ou "numériques" ou encore des "licences libres" ou
Creative Commons
, sans oublier gestion collective ou action en contrefaçon.
Alliant classicisme et modernité, réflexion philosophique et enseignements éminemment pratiques sur l'objet des droits, leurs titulaires et leur contenus (qui peut faire quoi et sur quoi ?), cette cinquième édition s'est particulièrement attachée à une analyse fonctionnelle des droits qui, certes, heurte bien des esprits mais qui, pour les auteurs du présent ouvrage, est essentielle car on ne voit pas comment sérieusement appréhender un droit sans s'interroger sur ce pourquoi il a été ou est aujourd'hui conçu.
Sommaire
Livre I : Le droit d'auteur
I. La reconnaissance du droit
L'objet du droit d'auteur
Les titulaires du droit d'auteur
Le contenu du droit d'auteur
II. La mise en oeuvre du droit d'auteur
L'exploitation du droit
La défense du droit
Livre II : Les droits voisins
I. Les droits fondés sur l'interprétation des oeuvres de l'esprit
La reconnaissance du droit des artistes-interprètes
La mise en oeuvre du droit des artistes-interprètes
II. Les droits fondés sur l'exploitation du produit culturel
Les droits des producteurs
Les droits des diffuseurs
Aux confins des droits voisins : les droits des producteurs sportifs
Caractéristiques techniques
PAPIER | NUMERIQUE | |
Éditeur(s) | Dalloz | |
Auteur(s) | Michel Vivant, Jean-Michel Bruguière | |
Collection | Précis | |
Parution | 05/12/2024 | 12/12/2024 |
Format | 14.8 x 21.2 | - |
Couverture | Broché | - |
Poids | 1296g | - |
Contenu | - |
ePub |
EAN13 | 9782247231799 |
9782247239146 |
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