Tous nos rayons

Déjà client ? Identifiez-vous

Mot de passe oublié ?

Nouveau client ?

CRÉER VOTRE COMPTE
Droit de l'urbanisme

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Droit de l'urbanisme

Droit de l'urbanisme

Armel Pécheul - Collection Référence Droit

176 pages, parution le 21/01/2003

Résumé

D'un maniement aisé, les manuels de la collection "Référence Droit" ont pour objectif de transmettre au lecteur l'essentiel des connaissances fondamentales dans les principales disciplines du Droit. Conçue pour les étudiants des facultés de droit, ceux de sciences politiques et des grandes écoles, "Référence Droit" s'adresse également aux praticiens disposant d'un temps limité pour acquérir les fondamentaux du droit.

Le droit de l'urbanisme est une matière récente, complexe et particulièrement mouvante. La multiplicité des règles appliquâmes, l'enchevêtrement des réglementations, les interventions très fréquentes du législateur et une abondante jurisprudence en rendent l'accès malaisé pour les non spécialistes.

Ce manuel, destiné aux étudiants et aux praticiens, s'efforce d'en donner une présentation simple, complète et aisément accessible. Il étudie successivement les réglementations applicables, les autorisations et les opérations d'urbanisme, puis le contentieux de l'urbanisme.

L'auteur - Armel Pécheul

Armel Pécheul, Professeur à l'Université d'Angers, ancien Recteur d'Académie, est aussi avocat habitué aux dossiers (contentieux et non contentieux) en droit public et élu local d'une commune en cours de fusion.

Autres livres de Armel Pécheul

Sommaire

  • Introduction
  • Principales abréviations
  • La réglementation de l'urbanisme
    • La réglementation de l'urbanisme
    • La réglementation locale
  • Les autorisations d'utilisation du sol et l'aménagement des espaces réglementés
    • Les autorisations d'utilisation des sols
    • Les opérations d'aménagement
  • Les sanctions judiciaires de la règle d'urbanisme
    • Les sanctions pénales
    • Les sanctions civiles
  • Bibliographie
Voir tout
Replier

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Ellipses
Auteur(s) Armel Pécheul
Collection Référence Droit
Parution 21/01/2003
Nb. de pages 176
Format 16,5 x 24
Couverture Broché
Poids 336g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782729813642
ISBN13 978-2-7298-1364-2

Avantages Eyrolles.com

Livraison à partir de 0,01 en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
satisfait ou remboursé
Satisfait ou remboursé
Paiement sécurisé
modes de paiement
Paiement à l'expédition
partout dans le monde
Livraison partout dans le monde
Service clients 0 321 79 56 75 sav@commande.eyrolles.com
librairie française
Librairie française depuis 1925