Droit de la responsabilité et des contrats

Cet ouvrage est d'abord résolument pratique. Chaque question est traitée de la façon la plus claire possible, en exposant les solutions du droit positif, et en citant abondamment la jurisprudence. Cet aspect pratique est renforcé par l'importance (inhabituelle) du nombre des renvois internes et des mots d'entrée de l'index.

Mais en même temps ce livre est doctrinal. D'abord, en ordonnant de façon cohérente une jurisprudence disparate, en apportant une réflexion critique sur certaines positions, et en proposant des solutions nouvelles. Une bibliographie choisie, comprenant les publications les plus récentes, y compris des thèses, permet toujours d'aller plus loin.

Cet ouvrage, succédant au Droit de la responsabilité, qui était devenu une référence en la matière, possède les mêmes qualités mais a un domaine élargi. il est l seul livre en langue française présentant, en un volume unique, l'ensemble du droit de la responsabilité, tant administrative que civile (y compris dans ses rapports avec la responsabilité pénale), et les principaux contrats civils et commerciaux. Une importance particulière est donnée aux actes préparatoires aux contrats et à l'inexécution contractuelle, notamment aux défaillances professionnelles. Aucun autre livre n'étudie à la fois tant de contrats spéciaux et de professions. la concurrence déloyale, les troubles de voisinage, le parasitisme et les dommages à l'environnement sont largement développés. Les actions récursoires sont exposées, de même que les régimes spéciaux d'indemnisation, notamment l'indemnisation des victimes de dommages causés par des produits défectueux, d'accidents de la circulation, d'infractions, d'actes de terrorisme, ou par une contamination sanguine.

Sommaire

• Responsabilités administrative et pénale
  
• Responsabilité civile délictuelle et quasi délictuelle
  
• Formation et exécution des contrats
  
• Défaillances contractuelles et professionnelles
  
• Contrats civils et commerciaux
  
• Régimes spéciaux d'indemnisation
  
• Accidents de la circulation
  
• Produits défectueux
  
• Réparation
  
• Actions récursoires