Droit des obligations - volume 1
Théorie générale du contrat
Patrick Wéry - Collection Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège
Résumé
L'ouvrage étudie de manière approfondie les différentes étapes de la vie du contrat (conclusion, effets, sanctions, relativité et opposabilité, suspension, modification et fin).
L'auteur - Patrick Wéry
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Sommaire
Avant-propos de la troisième édition
Avertissements au lecteur
Introduction générale
Livre 1 – LA THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT
Partie 1 – Notions générales sur le contrat
Partie 2 – La conclusion du contrat
Titre 1 – Le processus dynamique de conclusion du contrat
Titre 2 – La formation du contrat envisagée d'un point de vue statique
Titre 3 – Les sanctions des défauts dans la formation du contrat et des fautes précontractuelles
Partie 3 – Les effets du contrat entre parties
Partie 4 – La méconnaissance des effets internes du contrat et ses sanctions
Titre 1 – De l'importance de la mise en demeure et de la bonne foi dans la mise en œuvre des sanctions
Titre 2 – Les sanctions judiciaires
Titre 3 – Les clauses relatives à l'inexécution
Titre 4 – Les sanctions extrajudiciaires en l'absence de clause : les remèdes de justice privée
Titre 5 – La contravention anticipée aux obligations contractuelles et la protection du créancier à terme
Partie 5 – Les parties et les tiers au contrat
Titre 1 – Les parties au contrat et les tiers
Titre 2 – La relativité des effets internes du contrat : principe et exceptions
Titre 3 – L'opposabilité aux tiers des effets externes du contrat
Partie 6 – La suspension, la modification et la fin du contrat
Titre 1 – La suspension et la modification du contrat
Titre 2 – L'extinction du contrat
Expressions, adages et principes généraux du droit exprimés en latin
Repères bibliographiques
Index
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Larcier |
| Auteur(s) | Patrick Wéry |
| Collection | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège |
| Parution | 05/02/2021 |
| Nb. de pages | 1126 |
| Format | 16.3 x 24.3 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1585g |
| EAN13 | 9782807923720 |
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