Droit fiscal
6e édition mise à jour
Jean-Jacques Bienvenu, Thierry Lambert, Laurence Vapaille - Collection Droit fondamental
Résumé
Le manuel fondamental de droit fiscal
Ce manuel, entièrement remis à jour, est le « fondamental de droit fiscal » subdivisé en deux parties :
I. La légalité fiscale : Les sources du droit fiscal - Les opérations fiscales - La normalisation des comportements du contribuable
II. Les régimes d'imposition : L'imposition des revenus - L'imposition de la dépense - L'imposition du capital et du patrimoine.
L'auteur - Jean-Jacques Bienvenu
Autres livres de Jean-Jacques Bienvenu
L'auteur - Thierry Lambert
Thierry Lambert est professeur à l'université Paul Cézanne-Aix-Marseille III. Il est le coauteur d'un manuel de Droit fiscal (PUF) et l'auteur de nombreux articles consacrés aux procédures et techniques du contrôle fiscal. Il préside l'Institut international des sciences fiscales.
Autres livres de Thierry Lambert
Sommaire
PREMIÈRE PARTIE. — LA LÉGALITÉ FISCALE
I. Les sources du droit fiscal
Les sources constitutionnelles
Les sources législatives
Les sources réglementaires
Les sources conventionnelles
II. Les opérations fiscales
Les opérations fiscales d'imposition
Les opérations fiscales de contrôle
III. La normalisation du comportement du contribuable
Les choix de gestion du contribuable
La répression fiscale
SECONDE PARTIE. — LES RÉGIMES D'IMPOSITION
I. L'imposition des revenus
La conception des revenus
La détermination des revenus catégoriels
Les formes d'imposition des revenus
II. L'imposition de la dépense
La taxe sur la valeur ajoutée
Les droits indirects
III. L'imposition du capital et du patrimoine
Les droits d'enregistrement
Les taxes foncières
La taxe professionnelle
L'impôt de solidarité sur la fortune
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | PUF |
| Auteur(s) | Jean-Jacques Bienvenu, Thierry Lambert, Laurence Vapaille |
| Collection | Droit fondamental |
| Parution | 28/08/2024 |
| Nb. de pages | 512 |
| Format | 15.1 x 21.6 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 672g |
| EAN13 | 9782130859208 |
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