Droit fiscal général

Philippe Augé - Collection Universités - Droit

240 pages, parution le 11/12/2002

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Résumé

Souvent perçu comme complexe et technique, le droit fiscal est une matière fondamentale dans le cursus des études juridiques qui a connu de nombreuses évolutions au cours de ces dernières années.
Cet ouvrage s'attache donc à présenter simplement le système fiscal français par une analyse précise et concise des différents impôts. Mais il ne se limite pas à de simples monographies. Le lecteur trouvera des développements plus théoriques sur les principes ou les sources du droit fiscal et les procédures fiscales font l'objet d'une étude détaillée notamment en ce qui concerne le contrôle et le redressement.
L'ouvrage s'adresse donc tout particulièrement aux étudiants de DEUG, Licence ou Maîtrise en Droit et AES qui suivent des enseignements de droit fiscal, mais également aux étudiants des écoles de commerce et à ceux qui préparent les concours de la fonction publique ou envisagent toute autre profession juridique. Il intéresse aussi tous les contribuables qui souhaitent se familiariser avec cette matière et qui trouveront une présentation de l'ensemble de leurs obligations fiscales.

L'auteur - Philippe Augé

Philippe Augé est Maître de conférences de Droit public à l'université de Montpellier I où il enseigne les finances publiques, le droit fiscal et les procédures fiscales. Vice-Doyen de la faculté de Droit, il dirige également le DESS de Droit public financier.

Sommaire

Introduction
L'organisation du systeme fiscal français
- La notion d'impôt
- Sources et principes du droit fiscal
- Les administrations fiscales
- Les opérations applicables aux impôts
Les principaux impôts français
- L'impôt sur le revenu
- Les contributions sociales complémentaires à l'impôt sur le revenu
- L'impôt sur les sociétés
- La taxe sur la valeur ajoutée
- Les droits d'enregistrement
- L'impôt de solidarité sur la fortune
- Les impôts directs locaux
Les procédures fiscales
- Les procédures de recouvrement forcé de l'impôt
- Les procédures de contrôle fiscal
- Les procédures particulières de répression
- Les procédures contentieuses
Conclusion générale
Bibliographie générale

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Ellipses
Auteur(s)	Philippe Augé
Collection	Universités - Droit
Parution	11/12/2002
Nb. de pages	240
Format	17,5 x 26
Couverture	Broché
Poids	519g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782729812676
ISBN13	978-2-7298-1267-6