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Droit processuel

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Droit processuel

Droit processuel

Droit commun du procès, Edition 2001

962 pages, parution le 10/02/2001

Résumé

Le droit processuel a changé. Depuis l'époque où l'enseignement de cette discipline se limitait à la comparaison des procédures administrative, civile et pénale, un double mouvement de mondialisation du droit du procès et d'attraction de ce droit à la garantie des droits fondamentaux a fait apparaître un nouveau droit processuel, entendu désormais comme le droit commun du procès. L'esprit de ce manuel est d'embrasser la totalité des procédures. La place faite aux autorités administratives indépendantes et aux procédures disciplinaires en témoigne. En pleine actualité des questions d'impartialité du juge, de la place du Parquet et de l'architecture du procès pénal, le Précis de Droit processuel livre les clefs de compréhension des grands problèmes contemporains de procédure.

Sommaire

I. Les sources du droit processuel

  • les sources d'attraction du droit processuel à la garantie des droits fondamentaux
  • les sources d'adaptation du droit processuel à la mise en oeuvre des droits fondamentaux
  • les conflits et interférences des sources du droit processuel
II. Les modèles du droit processuel
  • le modèle universel de procès équitable
  • l'exportation du modèle vers les juridictions
  • Au-delà du procès ou des procédures
III.Les théories du droit processuel
  • la théorie de l'action
  • la théorie de la juridiction. La construction du pouvoir de juger
  • la théorie de l'instance

L'auteur Serge Guinchard

Serge Guinchard est professeur émérite de l'université Panthéon-Assas (Paris II), directeur honoraire de l'Institut d'études judiciaires Pierre Raynaud, doyen honoraire de la faculté de droit de Lyon, recteur honoraire.

Autres livres de Serge Guinchard

L'auteur Mélina Douchy-Oudot

Mélina Douchy-Oudot est agrégée des Facultés de droit, professeur à l'université de Toulon et avocat au barreau de Toulon, associée au sein de la SELARL PRUDENS-JURIS.

Autres livres de Mélina Douchy-Oudot

L'auteur Monique Bandrac

Monique Bandrac, Professeur à l'Université de Paris-Nord

L'auteur Xavier Lagarde

Xavier Lagarde, agrégé des facultés de droit, est professeur de droit privé à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense (Paris X). Il a été membre de l'Institut universitaire de France. Il est administrateur de l'institut PRESAJE, think tank dédié à l'étude de questions communes à l'économie, le droit et la justice. Il est également avocat au barreau de Paris.

Autres livres de Xavier Lagarde

Caractéristiques techniques du livre "Droit processuel"

  PAPIER
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Serge Guinchard, Mélina Douchy-Oudot, Monique Bandrac, Xavier Lagarde
Parution 10/02/2001
Nb. de pages 962
Format 14,5 x 21
Couverture Broché
Poids 756g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782247041213

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