Guide à l'intention des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvres - n° 2009

Marchés publics de travaux

Ccm

184 pages, parution le 01/10/2000

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Résumé

La présente directive-guide à l'intention des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre a été publiée en octobre 1976 au moment de la mise en oeuvre du C.C.A.G. Travaux approuvé par décret du 21 janvier 1976. Elle avait pour objet de donner des recommandations précises sur les modalités d'application du code des marchés publics et de ce C.C.A.G.

Compte tenu de l'évolution de la réglementation d'une part (le code des marchés publics et le C.C.A.G. ont subi plusieurs aménagements depuis) et de la jurisprudence d'autre part, certaines des recommandations de la directive-guide se révèlent maintenant mal adaptées; c'est le cas notamment en matière de modalités de règlement des entreprises, de sous-traitance ainsi que de procédure combinée et d'assurance.

Il est par ailleurs rappelé que les textes réglementaires (code des marchés publics et C.C.A.G.) priment sur les recommandations de la directive-guide.

C'est pourquoi il est vivement recommandé aux maîtres d'ouvrage de ne pas se limiter à consulter la seule directive-guide.

La relecture périodique du code des marchés publics et du C.C.A.G. est nécessaire et permet d'éviter certaines erreurs dues aux habitudes qui s'instaurent souvent insidieusement.

Par ailleurs, la lecture des Télégrammes Marchés publics perme, également aux maîtres d'ouvrage d'être informés des évolutions de la , réglementation, de la jurisprudence et de la doctrine administrative. Il appartient à chacun d'en tirer les conséquences dans la pratique quotidienne.

Sommaire

Chapitre A Introduction
Première Partie - Etude préalables
- Chapitre B Organisation et conduite des études
- Chapitre C Dossiers d'études et de conception et d'exécution
Deuxième Partie - Consultation des entreprises
- Chapitre D Règles générales de consultations
- Chapitre E Partition des travaux en tranches ou lots. Groupement d'entreprise
- Chapitre F Modes d'appels d'offres
- Chapitre G Etendue de la consultation
- Chapitre H Modes de rémunération des entreprises
- Chapitre I Délais et garanties
- Chapitre J Dossier de consultation des entreprises (D.C.E.)
- Chapitre K. Lancement de la consultation
Troisième Partie - Attribution des travaux
- Chapitre L Jugement des offres
- Chapitre M Mise au point du projet de marché
Quatrième Partie - Réalisation des ouvrages
- Chapitre N Exécution des travaux
- Chapitre O Règlement des dépenses
- Chapitre P -Résiliation du marché -Ajournement ou interruption des travaux

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Editions des journaux officiels
Auteur(s)	Ccm
Parution	01/10/2000
Nb. de pages	184
Format	14,6 x 20,9
Couverture	Broché
Poids	201g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782110750075
ISBN13	978-2-11-075007-5