Introduction générale au droit

François Terré - Collection Précis

672 pages, parution le 15/06/1998

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Résumé

Le droit est un ensemble de règles de conduite qui, dans une société, régissent les rapports entre les hommes : c'est le droit objectif. Le mot désigne aussi les prérogatives reconnues aux personnes : leurs droits subjectifs.
Entre l'ensemble des règles et les comportements des particuliers se nouent des relations étroites, constantes, réciproques.

Quand et comment le droit existe-t-il dans le groupe social ? Quel est le critère du juridique ? Quels sont les divers systèmes de droit, les divisions des branches du droit - droit national ou international, droit privé ou droit public -, les diverses juridictions ? Et qu'est-ce qui fonde tout cela : le divin, la raison, la volonté, la force ...?

D'où une réflexion première sur l'existence du droit. La suite concerne, envisagées distinctement, ces composantes, sur les deux faces du juridique. Du côté du droit objectif, de ses sources, des autorités, des principes. Du côté des droits subjectifs, de leurs sources, de leurs titulaires : les personnes juridiques. Vient alors, par effet de symbiose, la réalisation du droit. Comment s'opère l'insertion de celui-ci dans le réel ? Questions de connaissance, d'assimilation, d'application - dans l'espace, dans le temps -, d'interprétation - du droit, du fait -, de preuve - du droit, du fait, de l'acte -, de procès...

Sommaire
I : Existence du droit

II : Composantes du droit

1 : Le droit objectif
2 : Les droits subjectifs
3 : Réalisation du droit

TITRE 1 : L'insertion

TITRE 2 : La preuve

TITRE 3 : Le procès.