L'abus en droit pénal - volume 105
Nouvelle bibliothèque de thèses
Emmanuelle Lajus-Thizon - Collection Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Résumé
(...) Sans doute, les infractions sont-elles nombreuses, où le mot [abus] figure : tantôt il sert à la qualification même du comportement considéré (abus de confiance, abus de faiblesse et, en dehors du code pénal, abus de biens sociaux, abus de position dominante, abus de dépendance économique - sans oublier, hier, l'abus de blanc-seing), tantôt il fait partie des composantes d'un délit, dont la définition, par exemple, mentionne un abus de pouvoir, un abus d'autorité ou l'abus d'une qualité vraie, sans parler de la complicité. Mais, (...) il n'y eut jamais, à notre connaissance, une entreprise véritable pour s'élever au-dessus de ces cas particuliers et réfléchir sur leur totalité afin de tenter d'en dégager une notion unique et générale.
Sommaire
I. L'existence d'une notion d'abus en droit pénal
a) L'identification de l'abus à travers la notion de pouvoir
Le pouvoir délimitant les contours du domaine de l'abus en droit pénal
Le pouvoir désignant les fondements de la répression de l'abus en droit pénal
b) La définition de l'abus à travers la notion d'autorité
La diversité matérielle de l'abus en droit pénal
L'unité formelle de l'abus en droit pénal
II. L'utilité d'une notion d'abus en droit pénal
a) Les implications de la notion d'abus sur la nature de l'incrimination des comportements abusifs
La nature causale de l'abus
La nature intentionnelle de l'abus
b) Les implications de la notion d'abus sur les modalités de la répression des comportements abusifs
La clandestinité de l'abus en droit pénal
L'extension du régime temporel de l'abus en droit pénal
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Emmanuelle Lajus-Thizon |
| Collection | Nouvelle Bibliothèque de Thèses |
| Parution | 20/04/2011 |
| Nb. de pages | 448 |
| Format | 15.8 x 23.5 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 635g |
| EAN13 | 9782247105458 |
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