L'assimilation en droit - essai de philosophie de la technique juridique

Emeric Nicolas - Collection Méthodes du droit

300 pages, parution le 24/02/2022

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Résumé

Premier ouvrage consacré à l'assimilation en droit, cet essai propose une théorie et une réflexion philosophique sur cette technique juridique méconnue. Alors que les recherches sur d'autres procédés intellectuels du droit tels que la fiction sont nombreuses et régulières, aucune étude d'ensemble n'a jusqu'à lors été publiée sur l'assimilation en tant que telle. Observée à partir de toutes les branches du droit à travers de nombreux exemples pratiques, il est apparu que l'assimilation est d'un usage massif tant par le législateur, les tribunaux, la doctrine et qu'elle est même omniprésente dans les systèmes de common law ainsi que dans les "droits primitifs".

La thèse défendue est celle de la spécificité de l'assimilation en droit : d'une part, elle ne peut pas être réduite à la fiction, et d'autre part, elle revêt dans le domaine juridique un sens suffisamment spécifique par rapport à celui qui lui est donné dans le langage ordinaire ainsi que dans les autres domaines du savoir. La recherche de cette spécificité de l'assimilation s'effectue à deux niveaux, correspondant respectivement à une approche de théorie générale des procédés intellectuels du droit et une plus spécifiquement philosophique.

Cet essai démontre que l'assimilation apparaît à la fois comme un procédé de technique juridique, offrant un formidable potentiel de plaidoirie aux praticiens, mais également comme un concept de la science du droit à part entière.

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Dalloz
Auteur(s)	Emeric Nicolas
Collection	Méthodes du droit
Parution	24/02/2022
Nb. de pages	300
Format	15.8 x 24.1
Couverture	Broché
Poids	322g
EAN13	9782247214600