Résumé
L'euro est un enjeu majeur pour l'Europe et son économie. A
partir du 1er janvier 1999, il entraînera progressivement
dans sa dynamique marché boursier, échanges internationaux,
banques, assurances, entreprises et particuliers.
Responsables d'entreprises ou d'administrations, juristes et conseils doivent en connaître les mécanismes pour répondre aux questions essentielles : Quoi ? Qui ? Quand ? Comment ? Quelles implications certaines, probables, éventuelles ? Quelles obligations juridiques ? Quelles interactions avec les divers domaines de la vie sociale et économique ? Quels risques ? Où se documenter ? Peut on anticiper ? Y a-t-on intérêt ?
Au milieu d'un déluge d'informations quotidiennes, partielles et partiales souvent, il convient de disposer d'une synthèse objective claire, régulièrement actualisée. Ce document fournit les repères indispensables.
Sommaire
I. L'introduction de l'euro et ses incidences juridiques
1. 1990-1999 : De l'écu à
l'euro
2. 1999-2002 : Le statut juridique de l'euro devra être défini pendant la période transitoire
3. 1994-2002 : L'introduction de l'euro : comment prendre en compte les différents acteurs
4. 1999-2002 : L'euro et les monnaies nationales des Etats de l'Union européenne et monétaire
5. Les incidences de la cohabitation entre l'euro et les monnaies nationales des Etats non adhérents à l'Union économique et monétaire
6. La continuité des contrats sera-t-elle assurée ?
II. Les incidences fiscales de l'introduction de l'euro
2. 1999-2002 : Le statut juridique de l'euro devra être défini pendant la période transitoire
3. 1994-2002 : L'introduction de l'euro : comment prendre en compte les différents acteurs
4. 1999-2002 : L'euro et les monnaies nationales des Etats de l'Union européenne et monétaire
5. Les incidences de la cohabitation entre l'euro et les monnaies nationales des Etats non adhérents à l'Union économique et monétaire
6. La continuité des contrats sera-t-elle assurée ?
1. Vers une neutralité
fiscale ?
2. Les questions à résoudre
2. Les questions à résoudre
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Chérifa Sari |
| Collection | Dalloz Service |
| Nb. de pages | 106 |
| Format | 11,5 x 17 |
| Poids | 107g |
| EAN13 | 9782247032631 |
Avantages Eyrolles.com
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