La motivation enrichie

Réflexions sur les évolutions de la jurisprudence de la cour de cassation

Sébastien Pellé - Collection Perspectives du droit privé

517 pages, parution le 03/12/2024

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Résumé

Cette recherche, menée en partenariat avec la Première présidence de la Cour de cassation, prend appui sur un travail d'analyse des décisions depuis le 1?? octobre 2019 dans les principales branches du droit privé.
La première partie de l'ouvrage se concentre sur la caractérisation de la motivation enrichie qui constitue, aujourd'hui encore, l'une des difficultés principales. À la différence du style direct, la motivation enrichie est réservée à certains arrêts ayant une portée normative particulière. Pour autant, l'étude met en lumière que, dans la diversité des contentieux, tous les arrêts « importants » ne donnent pas nécessairement lieu à motivation enrichie. De surcroît, la question se complexifie avec l'apparition d'une motivation seulement développée, dont l'examen se révèle riche d'enseignements pour cerner la dynamique de la motivation enrichie, y compris à travers son impossibilité pratique ou son inopportunité politique.
Pour l'approcher plus substantiellement, la motivation enrichie ne doit manifestement pas être réduite à sa seule dimension technique. Fondamentalement, la motivation enrichie marque une distance avec l'argument d'autorité, et participe d'une volonté d'asseoir plus largement la légitimité de la solution posée par le juge, en favorisant une logique de persuasion. Le processus intellectuel de construction de la réponse juridique à un cas concret pourrait lui-même s'en trouver renouvelé. S'il apparaît que la motivation enrichie permet à la Cour de cassation d'affirmer une fonction normative, désormais plus assumée, il reste à en apprécier les répercussions concrètes. C'est à l'exploration de ces enjeux que la seconde partie de l'ouvrage invite le lecteur.

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole
Auteur(s)	Sébastien Pellé
Collection	Perspectives du droit privé
Parution	03/12/2024
Nb. de pages	517
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	826g
EAN13	9782361702922