La naissance du conseil d'état de belgique : une histoire française ?
Philippe Bouvier - Collection Lsb. montesq
Résumé
L'histoire du Conseil d'État de Belgique, parsemée de rebondissements multiples qui s'enchaînent les uns aux autres pour former une suite d'événements logique, avec le Conseil d'État français qui apparaît comme référence constante.
L'auteur - Philippe Bouvier
Magistrat au Conseil d'Etat depuis 1987, il bénéficie d'une longue pratique du contentieux administratif. Il enseigne en outre le droit administratif à l'institut royal supérieur de Défense.
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Sommaire
Première partie. La période " parlementaire " : 1832- 1857
Deuxième partie. La période " doctrinale " : 1858- 1914
Troisième partie. L'épisode de la révision constitutionnelle : 1919- 1921
Quatrième partie. La dernière ligne droite : 1928- 1948
Cinquième partie. Le Conseil d'État conjugué au passé, au présent et au futur
Caractéristiques techniques
| PAPIER | NUMERIQUE | |
| Éditeur(s) | Bruylant | |
| Auteur(s) | Philippe Bouvier | |
| Collection | Lsb. montesq | |
| Parution | 22/10/2012 | 17/12/2012 |
| Nb. de pages | 182 | 184 |
| Format | 16 x 24 | - |
| Couverture | Broché | - |
| Poids | 310g | - |
| Contenu | - |
ePub |
| EAN13 | 9782802737599 |
9782802739357 |
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