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La numérasition des oeuvres
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La numérasition des oeuvres

La numérasition des oeuvres

Aspects de droits d'auteur et de droits voisins

Maurice Long

372 pages, parution le 01/03/2001

Résumé

Sommaire
  • Avant-propos
  • Introduction
  • Première Partie la mise du droit d'auteur et des droits voisins
  • Titre I La mise en oeuvre des outils contractuels
  • 1 Les rapports contractuels préexistants à l'opération de numérisation
  • Titre II La protection des droits d'auteur et des droits voisins
  • Le développement de la prévention des atteintes aux droits
  • Deuxième Partie
  • La gestion collective des droits d'auteur et des droits voisins
  • Titre I Les effets de numérisation sur l'étendue de la gestion collective
  • Titre III Les nécessaires remaniements du fonctionnement de la gestion collective
  • Conclusion
  • Indication bibliographiques
  • Index

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) LexisNexis
Auteur(s) Maurice Long
Parution 01/03/2001
Nb. de pages 372
Format 15,5 x 24
Couverture Broché
Poids 613g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782711132782

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