Le compte courant bancaire des entreprises

Comment concilier pratique et théorie ?

Julie Labat - Collection Axe droit

378 pages, parution le 04/07/2007

Ajouter à une liste

Indisponible

Résumé

Utilisé par le plus grand nombre, le compte courant bancaire apparaît comme une évidence dans une société de consommation comme la nôtre. Si cela se vérifie dans la pratique, la théorie juridique qui le régit est, quant à elle, loin d'être simpliste.

Créé par des praticiens au Moyen-Âge, le compte courant bancaire n'a pénétré dans la sphère juridique qu'au XIX^e siècle, par la construction d'une théorie dite "classique". À l'aube du troisième millénaire, la question se pose alors de savoir s'il reste encore des éléments de cette théorie dans le compte courant actuel. Pour y répondre, il convient d'analyser tout d'abord la pratique bancaire du compte courant, puis de la comparer avec sa vision théorique issue tant des constructions doctrinales que des décisions jurisprudentielles, faute de législation en la matière.

Un tel travail aboutira à mettre en avant les distorsions inéluctables entre les deux approches pratique et théorique du compte courant bancaire. Et c'est précisément l'existence de ces différences qui justifie un effort permanent de conciliation entre ces deux visions afin de cerner au mieux la notion même de compte courant. Tel est l'objet de cet ouvrage qui s'efforcera dans la mesure du possible de clarifier un mécanisme juridique des plus mystérieux, malgré une utilisation très fréquente dans notre société.

L'auteur - Julie Labat

Julie Labat, issue d'un cursus civiliste suivi, s'est lancée dans la recherche au sein de l'École doctorale de Droit de l'entreprise des Sciences sociales de Toulouse. Chargée de travaux dirigés à la Faculté pluridisciplinaire de Bayonne et intervenante à l'ICH-CNAM Aquitaine, elle achève aujourd'hui sa formation à la profession d'avocat, poursuivant ainsi dans sa vision du droit qui doit nécessairement allier théorie et pratique, comme en atteste le présent ouvrage.

Sommaire

La notion de compte courant bancaire
- La pratique du compte courant bancaire
- La théorie du compte courant bancaire
- Les éléments caractéristiques du compte courant bancaire
Le fonctionnement du compte courant bancaire
- Le mécanisme d'organisation du compte courant bancaire
- Le mécanisme de garantie du compte courant bancaire
Les clauses de clôture du compte courant bancaire
- Les causes de clôture du compte courant bancaire
- Les effets de la clôture du compte courant bancaire

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Lamy
Auteur(s)	Julie Labat
Collection	Axe droit
Parution	04/07/2007
Nb. de pages	378
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	465g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782721211781
ISBN13	978-2-7212-1178-1