Le droit du copyright anglo-américain 2ed
Jean-Michel Bruguière - Collection Connaissance du droit
Résumé
Une synthèse efficace sur un droit étranger mal connu.
Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d'auteur continental.
Les questions suivantes seront successivement abordées :
- Accès à la protection (œuvres protégées, conditions de protection, respect des formalités)
- Titulaires de la protection (création de salariés, œuvres de commandes)
- Contenu de la protection (place notamment des droits moraux)
- Etendue de la protection (Contrefaçon, exceptions : fair use, fair dealing)
Sommaire
Introduction
Chapitre 1 : Objet de la protection
Chapitre 2 : Conditions de protection
Chapitre 3 : Titulaires de la protection
Chapitre 4 : Nature
Chapitre 5 : Exploitation
Chapitre 6 : Violation
Chapitre 7 : Défenses
Caractéristiques techniques
| PAPIER | NUMERIQUE | |
| Éditeur(s) | Dalloz | |
| Auteur(s) | Jean-Michel Bruguière | |
| Collection | Connaissance du droit | |
| Parution | 22/06/2023 | 27/07/2023 |
| Nb. de pages | 234 | - |
| Format | 11.7 x 17.2 | - |
| Couverture | Broché | - |
| Poids | 172g | - |
| Contenu | - |
ePub |
| EAN13 | 9782247220908 |
9782247227259 |
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