Le nouveau droit d'auteur
Alain Berenboom - Collection Création Information Communication
Résumé
Tous les titulaires de droits, praticiens et consommateurs trouveront dans ce commentaire l'instrument qui leur permet de décoder les textes belges et internationaux, illustré de nombreux exemples et de la jurisprudence belge et étrangère récente.
L'auteur - Alain Berenboom
Alain Berenboom est professeur à l'Université libre de Bruxelles et avocat. Comme expert, il a participé à l'élaboration des lois belge et luxembourgeoise sur le droit d'auteur, les droits voisins et les bases de données. Ecrivain, il est également l'auteur de plusieurs romans tels que La position du missionnaire roux, Lion noir et La Jérusalem captive.
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Sommaire
LISTE DES ABRÉVIATIONS
OUVRAGES CITÉS PAR LE SEUL NOM DE L'AUTEUR
INTRODUCTION
TITRE 1. LE DROIT D'AUTEUR
Chapitre 1. Le cadre réglementaire du droit d'auteur
Chapitre 2. Les bénéficiaires de la protection
Chapitre 3. Quels sont les droits des auteurs ?
Chapitre 4. Les œuvres créées par plusieurs auteurs et sur commande
Chapitre 5. La circulation des œuvres – Les contrats
Chapitre 6. Les œuvres nées de la technique
Chapitre 7. Durée de la protection
Chapitre 8. Protection internationale – Droit des auteurs étrangers Droit européen
TITRE 2. LES DROITS VOISINS
Chapitre 9. Les artistes interprètes et exécutants
Chapitre 10. Producteurs – organismes de radiotélévision – Éditeurs de presse
Chapitre 11. Protection internationale des droits voisins – Les droits voisins des étrangers
TITRE 3. GESTION COLLECTIVE
Chapitre 12. Les sociétés de gestion collective
TITRE 4. ACTIONS – SANCTIONS
Chapitre 13. Actions et sanctions
REMERCIEMENTS
TABLE ALPHABÉTIQUE
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Larcier |
| Auteur(s) | Alain Berenboom |
| Collection | Création Information Communication |
| Parution | 23/06/2022 |
| Nb. de pages | 622 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1000g |
| EAN13 | 9782807911154 |
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