Les collectivités territoriales dans les comptes de la nation et dans l'union européenne

Les comptes, au sens premier du terme, comme ceux d'un ménage par exemple, possèdent deux volets : les recettes d'une part, les dépenses d'autre part. Lorsque l'on aborde le fonctionnement des Collectivités territoriales, pour les communes, les départements et les régions, la même problématique se pose ; il y a deux visions : l'une qualitative, l'autre quantitative, et elles sont liées. La facette qualitative (que l'on peut également qualifier de vue de l'intérieur), concerne, notamment leur organisation et leur fonctionnement : La gestion budgétaire, de la commune à la région Cet aspect a été traité par les auteurs dans un autre livre1 La facette quantitative (ou vue de l'extérieur), découle de cette organisation, par ses conséquences économiques et financières. Au sens de la Comptabilité nationale, ces recettes et dépenses sont des recettes (ou ressources) et des dépenses publiques. Comment les dépenses et recettes des différents niveaux de collectivités se présentent-ils ? Pourquoi faire, et comment évoluent-ils dans le temps ? Les dépenses et recettes des Collectivités territoriales, Collectivités locales dans la terminologie des comptes de la Nation, se retrouvent dans les comptes des administrations publiques locales (APUL), et ces dernières sont une partie des administrations publiques (APU) qui en comportent d'autres. Nous verrons qu'à l'occasion du passage les dépenses et recettes des collectivités territoriales, qui sont traitées selon les règles de la comptabilité publique, il y a un traitement à faire pour les introduire dans les comptes des règles de la comptabilité nationale. Dans tout cela, les montants en question sont importants. Comment évoluent-ils dans le temps. Toutes ces dépenses sont financées, comment ? Y-a-t-il de l'endettement ? Il y en a. Comment évolue-t-il dans le temps également ? Y-a-t-il un repère, un indicateur pour cette « production » des collectivités, qui puisse servir pour la comparer à celle de la Nation ? Le Produit intérieur brut (PIB), peut être utilisé à cet2. Enfin, il n'est pas inintéressant de comparer notre pays avec ceux de Union européenne, même si chacun a sa propre histoire, ses propres choix. Enfin, de cette autre vision, découlent également d'autres constats, d'autres évolutions souhaitables. Le présent livre présente la vision quantitative Les dépenses et recettes des Collectivités territoriales, Collectivités locales dans la terminologie des comptes de la Nation, se retrouvent dans les comptes des administrations publiques locales (APUL), et ces dernières sont une partie de l'ensemble des dépenses administrations publiques (APU).