Les formes alternatives de planification patrimoniale

Livre 7

Collection Lsb. plan.patri

Parution le 30/06/2010

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Résumé

La planification patrimoniale est un sujet actuel. Chacun s’interroge sur le devenir de son patrimoine et plusieurs types de questions se posent. Certaines purement financières, d’autre plus fiscales. Certaines liées aux successions, aux régimes matrimoniaux et aux donations; d’autres relatives à la réorganisation d’une entreprise, à l’assurance-vie, à la mise en place d’une tontine ou d’un trust.

La planification patrimoniale s’effectue de manière continue, par phases, avec des gradations et des variations, du vivant comme après le décès.

Le Manuel de planification patrimoniale aborde les nombreuses questions relatives à l’organisation et le transfert du patrimoine, tant du vivant de la personne comme après son décès.

Cette collection analyse tous les aspects de la planification patrimoniale dans toutes les branches du droit qu’elle concerne : le droit patrimonial de la famille, le droit des biens, le droit des contrats, le droit des sociétés et le droit fiscal.

L’approche choisie par les directeurs de la collection est innovante: traiter les multipes questions particulières par thèmes distincts et dans le contexte où elles se posent.

Le présent volume propose des formes alternatives de planification patrimoniale y compris le droit international : assurance-vie, tontine, trust, planification «géographique» par déplacement des intérêts à l’étranger…