Les impôts sur le patrimoine de 1789 à nos jours
Histoire et politiques fiscales
Bastien Lignereux - Collection Systèmes
Résumé
La fiscalité du patrimoine suscite des débats passionnés en politique, et fait l'objet de modifications à chaque alternance. Ils sont tantôt contestés parce qu'ils touchent directement à la propriété ou à la famille (droits de succession), tantôt utilisés pour freiner la montée des inégalités.
Cet ouvrage vise à analyser les différentes conceptions d'imposition du patrimoine depuis la révolution, pour comprendre comment on en est arrivé au système actuel, qu'il s'agisse de la détention, des revenus ou de la transmission du patrimoine.
L'auteur montre ainsi comment la fiscalité du patrimoine a par exemple été utilisé après la révolution pour taxer les successions et les donations ou au début du XXe siècle pour favoriser la politique nataliste, ou encore pour favoriser l'investissement au capital des entreprises.
Points forts
Première analyse approfondie de la fiscalité du patrimoine
L'auteur - Bastien Lignereux
Bastien Lignereux est maître des requêtes au Conseil d'État où il a exercé depuis 2014 les fonctions de rapporteur à la section du contentieux et à la section des finances. Il a par ailleurs été détaché de 2017 à 2019 à la Direction de la législation fiscale (ministère des finances) pour y diriger le bureau chargé de la fiscalité patrimoniale. Il enseigne les finances publiques à l'ENA.
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LGDJ |
| Auteur(s) | Bastien Lignereux |
| Collection | Systèmes |
| Parution | 08/02/2022 |
| Nb. de pages | 168 |
| Format | 13.5 x 20.5 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 206g |
| EAN13 | 9782275094380 |
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